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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0210708

EP0210708 - Inverseur de marche pour outil à main rechargeable [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  17.04.1993
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip17.04.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 09.06.1993 [1993/23]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
EMERSON ELECTRIC CO.
8100 W. Florissant Avenue St. Louis
Missouri 63136 / US
[N/P]
Précédent [1987/06]Pour tous les Etats désignés
EMERSON ELECTRIC CO.
8100 W. Florissant Avenue
St. Louis Missouri 63136 / US
Inventeur(s)01 / Wong, Jun G.
11, West Rand Road
Villa Park Illinois 60181 / US
[1987/06]
Mandataire(s)Abbie, Andrew Kenneth, et al
A.A. THORNTON & CO. Northumberland House 303/306 High Holborn
London, WC1V 7LE / GB
[N/P]
Précédent [1987/06]Abbie, Andrew Kenneth, et al
A.A. THORNTON & CO. Northumberland House 303/306 High Holborn
London, WC1V 7LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt86300162.413.01.1986
[1987/06]
Numéro de priorité, dateUS1985075733422.07.1985         Format original publié: US 757334
[1987/06]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0210708
Date:04.02.1987
Langue:EN
[1987/06]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0210708
Date:30.11.1988
Langue:EN
[1988/48]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0210708
Date:17.06.1992
Langue:EN
[1992/25]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP10.10.1988
ClassificationIPC:H01H9/06
[1987/06]
CPC:
H01H9/063 (EP,US); H01H19/38 (EP,US); H01H23/00 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1987/06]
TitreAllemand:Wendeschalter für Wiederaufladbares Handwerkzeug[1987/06]
Anglais:Reversing switch for rechargeable hand tool[1987/06]
Français:Inverseur de marche pour outil à main rechargeable[1987/06]
Procédure d'examen17.03.1989Requête en examen déposée  [1989/22]
06.09.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.12.1990Réponse à une notification de la division dexamen
05.03.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
05.07.1991Réponse à une notification de la division dexamen
19.08.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
16.12.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
20.12.1991Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
12.03.1992Taxe de délivrance payée
12.03.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)18.03.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/23]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.01.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
26.01.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
30.01.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
29.01.1991Taxe annuelle Année du brevet 06
27.01.1992Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US3691322  (MATTHEWS BENJAMIN H);
 [A]US4078589  (MILLER WALTER L);
 [A]FR2521340  (BLACK & DECKER INC [US])
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