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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0189328

EP0189328 - Porte-objets engageant la partie supérieure des objets et présentant des panneaux interverrouillés [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  02.02.1991
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip02.02.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 27.03.1991 [1991/13]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
The Mead Corporation
Mead World Headquarters Courthouse Plaza Northeast Dayton
Ohio 45463 / US
[N/P]
Précédent [1986/31]Pour tous les Etats désignés
THE MEAD CORPORATION
Mead World Headquarters Courthouse Plaza Northeast
Dayton Ohio 45463 / US
Inventeur(s)01 / Heynen, Johan
Klain Molenbeek 15
Bergen op Zoom / NL
02 / Bakx, Martinus
Hogestede 85
NL-4701 JH Roosendaal / NL
[1986/31]
Mandataire(s)Hepworth, John Malcolm
Hepworth Lawrence Bryer & Bizley
Bloxam Court
Corporation Street
Rugby
Warwickshire CV21 2DU / GB
[N/P]
Précédent [1986/31]Hepworth, John Malcolm
Hepworth Lawrence Bryer & Bizley Bloxam Court Corporation Street
Rugby Warwickshire CV21 2DU / GB
Numéro de la demande, date de dépôt86300480.024.01.1986
[1986/31]
Numéro de priorité, dateGB1985000201525.01.1985         Format original publié: GB 8502015
GB1985001872524.07.1985         Format original publié: GB 8518725
[1986/31]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0189328
Date:30.07.1986
Langue:EN
[1986/31]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0189328
Date:02.09.1987
Langue:EN
[1987/36]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0189328
Date:11.04.1990
Langue:EN
[1990/15]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.07.1987
ClassificationIPC:B65D71/00
[1986/31]
CPC:
B65D71/46 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   IT,   NL [1986/31]
TitreAllemand:Den Oberteil von Gegenständen untergreifender Träger mit miteinander verriegelten Klappen[1986/31]
Anglais:Top-gripping carrier with interlocked panels[1986/31]
Français:Porte-objets engageant la partie supérieure des objets et présentant des panneaux interverrouillés[1986/31]
Procédure d'examen29.02.1988Requête en examen déposée  [1988/18]
25.05.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.10.1988Réponse à une notification de la division dexamen
21.10.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.02.1989Réponse à une notification de la division dexamen
23.03.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
24.07.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
03.08.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
02.11.1989Taxe de délivrance payée
02.11.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)12.01.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/13]
Taxes payéesTaxe annuelle
01.02.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
31.01.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
25.01.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US3493261  (FUNKHOUSER JAMES B, et al);
 [A]US3387879  (WOOD PRENTICE J);
 [A]US3016259  (DEAN LAWRENCE FRANK)
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