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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0199552

EP0199552 - Procédé pour la simulation par ordinateur de l'apparence d'une étoffe tricot-chaîne [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  23.05.1991
Base de données mise à jour au 14.11.2024
Dernier événement   Tooltip23.05.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 10.07.1991 [1991/28]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
E. I. du Pont de Nemours and Company
1007 Market Street
Wilmington, DE 19898 / US
[N/P]
Précédent [1986/44]Pour tous les Etats désignés
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY
1007 Market Street
Wilmington Delaware 19898 / US
Inventeur(s)01 / Kliman, Harvey Louis
RD 2 Box 48H
Chadds Ford Pennsylvania 19317 / US
02 / Pike, Royden Harold
179 Honeywell Drive
Claymont Delaware 19703 / US
[1986/44]
Mandataire(s)Jones, Alan John, et al
CARPMAELS & RANSFORD 43 Bloomsbury Square
London, WC1A 2RA / GB
[N/P]
Précédent [1986/44]Jones, Alan John, et al
CARPMAELS & RANSFORD 43 Bloomsbury Square
London, WC1A 2RA / GB
Numéro de la demande, date de dépôt86302889.017.04.1986
[1986/44]
Numéro de priorité, dateUS1985072459918.04.1985         Format original publié: US 724599
[1986/44]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0199552
Date:29.10.1986
Langue:EN
[1986/44]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0199552
Date:04.11.1987
Langue:EN
[1987/45]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0199552
Date:18.07.1990
Langue:EN
[1990/29]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP15.09.1987
ClassificationIPC:D04B37/00
[1986/44]
CPC:
D04B21/04 (KR); D04B37/06 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1986/44]
TitreAllemand:Verfahren zum Simulieren des Erscheinungsbildes von Kettenstrickwaren durch Computer[1986/44]
Anglais:Method of simulating by computer the appearance properties of a warp knit fabric[1986/44]
Français:Procédé pour la simulation par ordinateur de l'apparence d'une étoffe tricot-chaîne[1986/44]
Procédure d'examen11.04.1988Requête en examen déposée  [1988/23]
14.09.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
17.03.1989Réponse à une notification de la division dexamen
21.06.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.08.1989Réponse à une notification de la division dexamen
26.10.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
17.01.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
30.01.1990Taxe de délivrance payée
30.01.1990Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)19.04.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/28]
Taxes payéesTaxe annuelle
15.04.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
11.04.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
17.04.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]GB1421911  (WILDT MELLOR BROMLEY LTD)
 [A]  - MELLIAND TEXTILBERICHTE, vol. 2, February 1984, pages 139-144 Heidelberg; W. REHR "Computer an Textilmaschinen und in Textilbetrieben - gezeigt auf der ITMA 83"
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