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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0210849

EP0210849 - 2-Hydroxy-3-phénoxypropylamines [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  29.06.1991
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip29.06.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 21.08.1991 [1991/34]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC
Imperial Chemical House, Millbank
London SW1P 3JF / GB
[1987/06]
Inventeur(s)01 / Holloway, Brian Roy
64 Bailey Crescent Congleton
Cheshire / GB
02 / Howe, Ralph
Little Beck Upton Macclesfield
Cheshire / GB
03 / Rao, Balbir Singh
3 Elmore Close Holmes Chapel
Cheshire / GB
04 / Stribling, Donald
Aldersey Fold London Road Prestbury
Cheshire / GB
[1987/06]
Mandataire(s)Denerley, Paul Millington, et al
ICI Group Patents Services Dept. PO Box 6 Shire Park Bessemer Road
Welwyn Garden City Herts, AL7 1HD / GB
[N/P]
Précédent [1989/42]Denerley, Paul Millington, Dr., et al
ICI Group Patents Services Dept. PO Box 6 Shire Park Bessemer Road
Welwyn Garden City Herts, AL7 1HD / GB
Précédent [1987/06]Smith, Stephen Collyer
ICI Group Patents Services Dept. PO Box 6 Shire Park Bessemer Road
Welwyn Garden City Herts, AL7 1HD / GB
Numéro de la demande, date de dépôt86305749.325.07.1986
[1987/06]
Numéro de priorité, dateGB1985001915430.07.1985         Format original publié: GB 8519154
[1987/06]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0210849
Date:04.02.1987
Langue:EN
[1987/06]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0210849
Date:29.08.1990
Langue:EN
[1990/35]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.11.1986
ClassificationIPC:C07C217/64, C07C233/22, A61K31/215, A61K31/19
[1990/35]
CPC:
A61K31/215 (EP,US); C07C69/00 (KR); A61P3/04 (EP);
A61P3/08 (EP); A61P3/10 (EP); C07C235/02 (EP,US)
Précédent IPC [1987/06]C07C93/06, C07C103/178, A61K31/215, A61K31/19
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1987/06]
TitreAllemand:2-Hydroxy-3-phenoxypropylamine[1987/06]
Anglais:2-Hydroxy-3-phenoxypropyl amines[1987/06]
Français:2-Hydroxy-3-phénoxypropylamines[1987/06]
Procédure d'examen04.07.1987Requête en examen déposée  [1987/36]
17.04.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.08.1989Réponse à une notification de la division dexamen
02.10.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
19.02.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
09.03.1990Taxe de délivrance payée
09.03.1990Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)30.05.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/34]
Taxes payéesTaxe annuelle
14.06.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
12.06.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
08.06.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]DE1957706  (PFIZER);
 [Y]EP0007294  (HAESSLE AB [SE]);
 [Y]GB1589838  (HAESSLE AB);
 [Y]EP0064487  (HAESSLE AB [SE])
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