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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0215607

EP0215607 - Senseur d'oxygène [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  19.03.1992
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip19.03.1992Aucune opposition formée dans le délaipublié le 06.05.1992 [1992/19]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
NGK INSULATORS, LTD.
2-56, Suda-cho, Mizuho-ku
Nagoya-shi, Aichi 4678530 / JP
[N/P]
Précédent [1987/13]Pour tous les Etats désignés
NGK INSULATORS, LTD.
2-56, Suda-cho, Mizuho-ku
Nagoya-shi, Aichi 467 / JP
Inventeur(s)01 / Oshima, Norio
22-7 Tokugawa 2-chome Higashi-Ku
Nagoya City Aichi Pref. / JP
02 / Murase, Takao
69-1 Ohaza-Maeno
Konan City Aichi Pref. / JP
03 / Oki, Shuichiro
2-1267 Aza-Minote Ohaza-Akaike Nisshin-Cho
Aichi-Gun Aichi Pref. / JP
[1987/13]
Mandataire(s)Paget, Hugh Charles Edward, et al
Mewburn Ellis LLP
City Tower
40 Basinghall Street
London EC2V 5DE / GB
[N/P]
Précédent [1987/13]Paget, Hugh Charles Edward, et al
MEWBURN ELLIS York House 23 Kingsway
London WC2B 6HP / GB
Numéro de la demande, date de dépôt86306773.202.09.1986
[1987/13]
Numéro de priorité, dateJP1985013304502.09.1985         Format original publié: JP 13304585
JP1985013304602.09.1985         Format original publié: JP 13304685
[1987/13]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0215607
Date:25.03.1987
Langue:EN
[1987/13]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0215607
Date:15.05.1991
Langue:EN
[1991/20]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP02.02.1987
ClassificationIPC:G01N27/417
[1991/20]
CPC:
G01N27/4077 (EP,US)
Précédent IPC [1987/13]G01N27/56
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1987/13]
TitreAllemand:Sauerstoffsensor[1987/13]
Anglais:Oxygen sensor[1987/13]
Français:Senseur d'oxygène[1987/13]
Procédure d'examen17.10.1986Requête en examen déposée  [1987/13]
14.07.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
22.01.1990Réponse à une notification de la division dexamen
14.03.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
30.06.1990Réponse à une notification de la division dexamen
31.07.1990Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
13.11.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
12.12.1990Taxe de délivrance payée
12.12.1990Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)18.02.1992Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/19]
Taxes payéesTaxe annuelle
19.09.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
22.09.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
25.09.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[AD]US4116797  (AKATSUKA TAKAO);
 [A]DE2805598  (BBC BROWN BOVERI & CIE);
 [A]DE2811066  ;
 [A]US4323440  (AKATSUKA TAKAO)
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