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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0218489

EP0218489 - Arme à feu à bascule à double canon de gros calibre [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  09.02.1991
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip09.02.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 03.04.1991 [1991/14]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Richert, Pierre
18 rue Général Gouraud
F-57158 Montigny les Metz / FR
[1987/16]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1987/16]
Mandataire(s)Jolly, Jean-Pierre, et al
Cabinet Jolly 54, rue de Clichy
F-75009 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1987/16]Jolly, Jean-Pierre, et al
Cabinet Jolly 54, rue de Clichy
F-75009 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt86401760.305.08.1986
[1987/16]
Numéro de priorité, dateFR1985001194805.08.1985         Format original publié: FR 8511948
[1987/16]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0218489
Date:15.04.1987
Langue:FR
[1987/16]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0218489
Date:30.03.1988
Langue:FR
[1988/13]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0218489
Date:18.04.1990
Langue:FR
[1990/16]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP10.02.1988
ClassificationIPC:F41A3/58, F41C7/00
[1990/16]
CPC:
F41A19/54 (EP); F41A19/13 (EP); F41A19/18 (EP);
F41C7/11 (EP)
Précédent IPC [1987/16]F41C11/10, F41C7/00
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1987/16]
TitreAllemand:Doppelläufige Kipplaufwaffe grossen Kalibers[1987/16]
Anglais:Large calibre double-barrel breakdown gun[1987/16]
Français:Arme à feu à bascule à double canon de gros calibre[1987/16]
Procédure d'examen04.06.1988Requête en examen déposée  [1988/31]
23.03.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
30.05.1989Réponse à une notification de la division dexamen
10.08.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
25.09.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
01.12.1989Taxe de délivrance payée
01.12.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)19.01.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/14]
Taxes payéesTaxe annuelle
29.07.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
01.08.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheDE547498  [ ] (BRITTE SA ETS);
 US2577335  [ ] (MARGUERITE LAMBERT VICTORINE M)
Examen   - "ENCYCLOPEDIE VAN WAPEN", Uitgeverij Helmond B.V., 1981, p. 134
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