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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0194232

EP0194232 - Composition durcissable contenant une résine époxyde, une imidazolide et une résine de polysulphone [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  12.07.1990
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip12.07.1990Aucune opposition formée dans le délaipublié le 29.08.1990 [1990/35]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
4002 Basel / CH
[N/P]
Précédent [1986/37]Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
CH-4002 Basel / CH
Inventeur(s)01 / Schmid, Rolf, Dr.
Buhnenstock 14
CH-3150 Schwarzenburg / CH
02 / Stauffer, Werner
Av. Jean-Marie Musy 6
CH-1700 Fribourg / CH
03 / Bosshard, Christian, Dr.
Schauenburgerstrasse 16 A
CH-4402 Frenkendorf / CH
04 / Fischer, Michael, Dr.
Allmendstrasse
CH-1712 Tafers / CH
[1986/37]
Numéro de la demande, date de dépôt86810106.403.03.1986
[1986/37]
Numéro de priorité, dateCH1985000102307.03.1985         Format original publié: CH 102385
[1986/37]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0194232
Date:10.09.1986
Langue:DE
[1986/37]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0194232
Date:22.04.1987
Langue:DE
[1987/17]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0194232
Date:20.09.1989
Langue:DE
[1989/38]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP03.03.1987
ClassificationIPC:C08L63/00, C08G59/54, // C08J5/24, C09J7/00 ,(C08L63/00, 81:06)
[1986/37]
CPC:
C08G59/4042 (EP); C08L63/00 (EP)
C-Set:
C08L63/00, C08L81/00 (EP)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1986/37]
TitreAllemand:Härtbare Gemische enthaltend ein Epoxidharz, ein Imidazolid und ein Polysulfon[1986/37]
Anglais:Curable composition containing an epoxy resin, an imidazolide and a polysulfonic resin[1986/37]
Français:Composition durcissable contenant une résine époxyde, une imidazolide et une résine de polysulphone[1986/37]
Procédure d'examen05.03.1986Requête en examen déposée  [1987/27]
13.09.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
30.12.1988Réponse à une notification de la division dexamen
13.02.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
21.03.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
18.05.1989Taxe de délivrance payée
18.05.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)21.06.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/35]
Taxes payéesTaxe annuelle
02.02.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
14.12.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]DE2052225  ;
 [AD]EP0124482  ;
 [AD]DE3327823  ;
 [A]FR2518094  ;
 [XP]EP0146498
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