EP0215830 - INSTALLATION DE REFROIDISSEMENT PAR PULVERISATION [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 28.03.1990 Base de données mise à jour au 09.04.2026
Dernier événement Tooltip	28.03.1990	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 16.05.1990 [1990/20]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BERTIN & CIE Zone Industrielle Boîte postale 3 F-78373 Plaisir Cédex / FR
	[1987/14]
Inventeur(s)	01 / VIANNAY, Stéphane, Georges, Jean-Marie 3, impasse du Mail Les Maisons du Manet Voisin-le-Bretonneux F-78190 Trappes / FR
	02 / ROTH, Bernard, Marie 164 quinto, rue d'Aguesseau F-92100 Boulogne-Billancourt / FR
	03 / MIRIGAY, Solange, Marie, Virginie 546, avenue Roger Salengro F-92370 Chaville / FR
	04 / CHASTANG, Georges, Jean, Baptiste 16, allée du Forgeron Coignières F-78310 Maurepas / FR
	[1987/14]
Mandataire(s)	Colas, Jean-Pierre, et al Cabinet Lavoix 2, Place d'Estienne d'Orves 75441 Paris Cedex 09 / FR
	[N/P]
Précédent [1987/14]	Colas, Jean-Pierre, et al Cabinet de Boisse 37, avenue Franklin D. Roosevelt F-75008 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt	86901411.8	21.02.1986
	[1987/14]
	WO1986FR00053
Numéro de priorité, date	FR19850003281	06.03.1985 Format original publié: FR 8503281
	[1987/14]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO8605210
	Date:	12.09.1986
	Langue:	FR
	[1986/20]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0215830
	Date:	01.04.1987
	Langue:	FR
	La demande publiée par l'OMPI le 12.09.1986, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1987/14]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0215830
	Date:	31.05.1989
	Langue:	FR
	[1989/22]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	12.09.1986
Classification	IPC:	C21D1/667, C21D9/573	[1987/14]
	CPC:	C21D1/667 (EP,KR,US); C21D9/573 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1987/14]
Titre	Allemand:	VORRICHTUNG ZUM ABKÜHLEN DURCH SPRÜHEN	[1987/14]
	Anglais:	PLANT FOR COOLING BY SPRAYING MEANS	[1987/14]
	Français:	INSTALLATION DE REFROIDISSEMENT PAR PULVERISATION	[1987/14]
Entrée dans la phase régionale	21.10.1986	Taxe nationale de base payée
	21.10.1986	Taxe(s) de désignation payée(s)
	21.10.1986	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	21.10.1986	Requête en examen déposée [1987/14]
	18.03.1988	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	24.06.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	22.08.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	06.12.1988	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	23.02.1989	Taxe de délivrance payée
	23.02.1989	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	01.03.1990	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/20]
Taxes payées	Taxe annuelle
	16.12.1987	Taxe annuelle Année du brevet 03
	10.02.1989	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[Y] JP5681633
		[Y] PATENTS ABSTRACTS OF JAPAN, Volume 5, No. 148, (C-72) (820), 18 September 1981, & JP, A, 5681633 (Shin Nippon) 3 July 1981 [Y]

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