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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0222784

EP0222784 - JOINT A RECOUVREMENT DE TUBES AVEC ZONES D'ETANCHEITE RENTRABLES ET COLLIER DE SERRAGE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  12.01.1991
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip12.01.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 06.03.1991 [1991/10]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BKS COMPANY
226 Shirley
Birmingham, MI 48009 / US
[1987/22]
Inventeur(s)01 / CASSEL, Thomas, R.
226 Shirley
Birmingham, MI 48009 / US
02 / CASSEL, Scott, T.
444 W. Lincoln
Birmingham, MI 48009 / US
[1987/22]
Mandataire(s)Turner, Paul Malcolm
URQUHART DYKES & LORD 91 Wimpole Street
London W1M 8AH / GB
[1987/22]
Numéro de la demande, date de dépôt86902256.601.04.1986
[1987/22]
WO1986US00663
Numéro de priorité, dateUS1985072391016.04.1985         Format original publié: US 723910
[1987/22]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO8606145
Date:23.10.1986
Langue:EN
[1986/23]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0222784
Date:27.05.1987
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 23.10.1986, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1987/22]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0222784
Date:21.03.1990
Langue:EN
[1990/12]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:US23.10.1986
Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.03.1988
ClassificationIPC:F16L21/00
[1987/22]
CPC:
F16L21/065 (EP,US); F16L21/06 (KR); F01N13/1805 (EP,US);
F02B61/045 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   SE [1987/22]
TitreAllemand:ÜBERLAPPENDE ROHRVERBINDUNG MIT ZUSAMMENPRESSBARER DICHTUNGSZONE UND ROHRSCHELLE[1987/22]
Anglais:PIPE LAP JOINT WITH COLLAPSIBLE SEALING ZONE AND BAND CLAMP[1987/22]
Français:JOINT A RECOUVREMENT DE TUBES AVEC ZONES D'ETANCHEITE RENTRABLES ET COLLIER DE SERRAGE[1987/22]
Entrée dans la phase régionale23.12.1986Taxe nationale de base payée 
23.12.1986Taxe de recherche payée 
23.12.1986Taxe(s) de désignation payée(s) 
23.12.1986Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen23.12.1986Requête en examen déposée  [1987/22]
09.05.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
19.09.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
12.12.1989Taxe de délivrance payée
12.12.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)22.12.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/10]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.04.1988Taxe annuelle Année du brevet 03
26.04.1989Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[Y]US4113289  (WAGNER WAYNE M, et al);
 [Y]US4312526  (CASSEL THOMAS R);
 [Y]US4138147  (MANCHESTER LUTHER L, et al);
 [X]US2195559  (BRIEGEL THEODORE W)
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