EP0239078 - Système de registre de sauvegarde/restauration [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1987/40]	Système de registre de sauvegarde/restauration et procédé à cet effet
	[1991/42]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 20.08.1992 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	20.08.1992	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 07.10.1992 [1992/41]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés NEC Corporation 7-1, Shiba 5-chome Minato-ku Tokyo 108-8001 / JP
	[N/P]
Précédent [1987/40]	Pour tous les Etats désignés NEC CORPORATION 7-1, Shiba 5-chome Minato-ku Tokyo / JP
Inventeur(s)	01 / Nakayama, Takashi c/o NEC Corporation 33-1, Shiba 5-chome Minato-ku Tokyo / JP
	[1987/40]
Mandataire(s)	Glawe, Delfs, Moll Partnerschaft mbB von Patent- und Rechtsanwälten Postfach 26 01 62 80058 München / DE
	[N/P]
Précédent [1987/40]	Glawe, Delfs, Moll & Partner Patentanwälte Postfach 26 01 62 D-80058 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	87104338.6	24.03.1987
	[1987/40]
Numéro de priorité, date	JP19860066508	24.03.1986 Format original publié: JP 6650886
	[1987/40]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0239078
	Date:	30.09.1987
	Langue:	EN
	[1987/40]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0239078
	Date:	27.01.1988
	Langue:	EN
	[1988/04]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0239078
	Date:	16.10.1991
	Langue:	EN
	[1991/42]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	07.12.1987
Classification	IPC:	G06F9/46	[1987/40]
	CPC:	G06F9/3877 (EP,US); G06F9/461 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB [1987/40]
Titre	Allemand:	System zur Registersicherstellung/-umspeicherung	[1991/42]
	Anglais:	Register saving/restoring system	[1991/42]
	Français:	Système de registre de sauvegarde/restauration	[1991/42]
	Précédent [1987/40]	System und Prozess zur Registersicherstellung/-umspeicherung
	Précédent [1987/40]	Register saving/restoring system and process therefor
	Précédent [1987/40]	Système de registre de sauvegarde/restauration et procédé à cet effet
Procédure d'examen	24.03.1987	Requête en examen déposée [1987/40]
	13.03.1990	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	07.06.1990	Réponse à une notification de la division dexamen
	26.11.1990	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	18.04.1991	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	23.07.1991	Taxe de délivrance payée
	23.07.1991	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	17.07.1992	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/41]
Taxes payées	Taxe annuelle
	20.03.1989	Taxe annuelle Année du brevet 03
	19.03.1990	Taxe annuelle Année du brevet 04
	02.01.1991	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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