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EP0248996

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0248996

EP0248996 - Ensemble d'essieux en tandem [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 29.11.1990 Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement Tooltip	29.11.1990	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 16.01.1991 [1991/03]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Bergische Achsenfabrik Fr. Kotz & Söhne Am Ohlerhammer 51674 Wiehl / DE
	[N/P]
Précédent [1987/51]	Pour tous les Etats désignés Bergische Achsenfabrik Fr. Kotz & Söhne Am Ohlerhammer D-51674 Wiehl / DE
Inventeur(s)	01 / Steiner, Helmut Freiherr von Stein-Strasse 1 D-5276 Wiehl / DE
	[1987/51]
Mandataire(s)	Brinkmann & Partner Patentanwälte Partnerschaft mbB Am Seestern 8 40547 Düsseldorf / DE
	[N/P]
Précédent [1987/51]	Stenger, Watzke & Ring Patentanwälte Kaiser-Friedrich-Ring 70 D-40547 Düsseldorf / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	87105102.5	07.04.1987
	[1987/51]
Numéro de priorité, date	DE19863615773	10.05.1986 Format original publié: DE 3615773
	[1987/51]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0248996
	Date:	16.12.1987
	Langue:	DE
	[1987/51]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0248996
	Date:	07.02.1990
	Langue:	DE
	[1990/06]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	28.09.1987
Classification	IPC:	B60G5/04	[1987/51]
	CPC:	B60G11/107 (EP,US); B60G5/047 (EP,US)
Etats contractants désignés	BE, DE, ES, FR, GB, IT, NL, SE [1990/16]
Précédent [1990/12]	BE, DE, ES, GB, IT, NL, SE
Précédent [1987/51]	BE, DE, ES, GB, GR, IT, NL, SE
Titre	Allemand:	Verbundachsaggregat	[1987/51]
	Anglais:	Tandem-axle unit	[1987/51]
	Français:	Ensemble d'essieux en tandem	[1987/51]
Procédure d'examen	20.10.1987	Requête en examen déposée [1987/52]
	24.05.1988	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	02.11.1988	Réponse à une notification de la division dexamen
	30.06.1989	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	13.07.1989	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	08.09.1989	Taxe de délivrance payée
	08.09.1989	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	08.11.1990	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/03]
Taxes payées	Taxe annuelle
	16.03.1989	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]DE951975 (LUDEWIG GMBH GEB);
		[A]US3123377 ;
		[Y]DE1480019 (SONTHEIMER GEORG);
		[A]DE1555983 (KAESSBOHRER FAHRZEUG KARL);
		[A]GB1244843 (LAMBERT ALFRED WALTER);
		[A]US3767222 (WILLETTS E);
		[Y]US3833236 (DAVIS R, et al)

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