Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0246552

EP0246552 - Fibre optique comportant un coeur liquide et une gaine de matière synthétique contenant du fluor [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  25.06.1992
Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement   Tooltip25.06.1992Aucune opposition formée dans le délaipublié le 12.08.1992 [1992/33]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT
65926 Frankfurt am Main / DE
[N/P]
Précédent [1987/48]Pour tous les Etats désignés
HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT
D-65926 Frankfurt am Main / DE
Inventeur(s)01 / Fitz, Herbert, Dr.
Kantstrasse 41
D-8269 Burgkirchen / DE
[1987/48]
Numéro de la demande, date de dépôt87106917.513.05.1987
[1987/48]
Numéro de priorité, dateDE1986361700521.05.1986         Format original publié: DE 3617005
[1987/48]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0246552
Date:25.11.1987
Langue:DE
[1987/48]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0246552
Date:08.02.1989
Langue:DE
[1989/06]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0246552
Date:21.08.1991
Langue:DE
[1991/34]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP21.12.1988
ClassificationIPC:D01F8/10, G02B6/10
[1987/48]
CPC:
G02B6/032 (EP,US); D01F8/10 (EP,US); G02B1/046 (EP,US);
B29C48/00 (EP,US); B29C48/03 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1987/48]
TitreAllemand:Lichtleiter mit flüssigem Kern und einer Umhüllung aus Fluorkunststoff[1987/48]
Anglais:Optical fibre comprising a liquid core and a cladding made of a synthetic fluoride material[1987/48]
Français:Fibre optique comportant un coeur liquide et une gaine de matière synthétique contenant du fluor[1987/48]
Procédure d'examen25.07.1989Requête en examen déposée  [1989/38]
12.10.1990Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
18.12.1990Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
16.01.1991Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
15.04.1991Taxe de délivrance payée
15.04.1991Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)22.05.1992Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/33]
Taxes payéesTaxe annuelle
08.04.1989Taxe annuelle Année du brevet 03
11.04.1990Taxe annuelle Année du brevet 04
21.12.1990Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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