EP0252247 - Réflecteur antenne pliable à une surface concave [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 30.07.1992 Base de données mise à jour au 11.04.2026
Dernier événement Tooltip	07.03.1997	Extinction du brevet dans un Etat contractant	publié le 23.04.1997 [1997/17]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés DORNIER GMBH Postfach 1420 88004 Friedrichshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1989/18]	Pour tous les Etats désignés DORNIER GMBH Postfach 1420 D-88004 Friedrichshafen / DE
Précédent [1988/02]	Pour tous les Etats désignés DORNIER SYSTEM GmbH Postfach 1360 D-7990 Friedrichshafen 1 / DE
Inventeur(s)	01 / Westphal, Manfred, Ing.-grad. Unterer Höhenweg 12 D-7775 Bermatingen / DE
	[1988/02]
Mandataire(s)	Landsmann, Ralf Dornier GmbH FNS 003 D-88039 Friedrichshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1989/18]	Landsmann, Ralf, Dipl.-Ing. Dornier GmbH FNS 003 D-88039 Friedrichshafen / DE
Précédent [1988/02]	Landsmann, Ralf, Dipl.-Ing. Dornier GmbH FNS 003 D-88039 Friedrichshafen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	87106919.1	13.05.1987
	[1988/02]
Numéro de priorité, date	DE19863621578	27.06.1986 Format original publié: DE 3621578
	[1988/02]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0252247
	Date:	13.01.1988
	Langue:	DE
	[1988/02]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0252247
	Date:	25.09.1991
	Langue:	DE
	[1991/39]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	18.11.1987
Classification	IPC:	H01Q15/16	[1988/02]
	CPC:	H01Q15/162 (EP,US)
Etats contractants désignés	FR, GB, NL [1988/02]
Titre	Allemand:	Faltbarer konkav gekrümmter Antennenreflektor	[1988/02]
	Anglais:	Collapsible antenna reflector with a concave surface	[1988/02]
	Français:	Réflecteur antenne pliable à une surface concave	[1988/02]
Procédure d'examen	16.05.1988	Requête en examen déposée [1988/29]
	17.11.1989	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	12.02.1990	Réponse à une notification de la division dexamen
	27.02.1990	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	29.06.1990	Réponse à une notification de la division dexamen
	10.12.1990	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
	19.03.1991	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
	02.04.1991	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	23.04.1991	Taxe de délivrance payée
	23.04.1991	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	26.06.1992	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/38]
Taxes payées	Taxe annuelle
	26.04.1989	Taxe annuelle Année du brevet 03
	19.04.1990	Taxe annuelle Année du brevet 04
	17.04.1991	Taxe annuelle Année du brevet 05
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