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EP0261474

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0261474

EP0261474 - Fiche pour câble [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 23.09.1993 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	23.09.1993	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 10.11.1993 [1993/45]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1988/13]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Zell, Karl, Dipl.-Ing. Moritz-von-Schwind-Weg 80 D-8134 Niederpöcking / DE
	02 / Seidel, Peter Mittenwalderstrasse 256 D-8038 Gröbenzell / DE
	03 / Pelzl, Leo Alpenblickstrasse 5 D-8150 Holzkirchen / DE
	[1988/13]
Numéro de la demande, date de dépôt	87112884.9	03.09.1987
	[1988/13]
Numéro de priorité, date	DE19863632600	25.09.1986 Format original publié: DE 3632600
	[1988/13]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0261474
	Date:	30.03.1988
	Langue:	DE
	[1988/13]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0261474
	Date:	05.10.1988
	Langue:	DE
	[1988/40]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0261474
	Date:	19.11.1992
	Langue:	DE
	[1992/47]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.08.1988
Classification	IPC:	H01R13/658	[1988/13]
	CPC:	H01R13/6592 (EP,US); H01R13/6594 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL [1988/13]
Titre	Allemand:	Kabelstecker	[1988/13]
	Anglais:	Cable plug	[1988/13]
	Français:	Fiche pour câble	[1988/13]
Procédure d'examen	28.03.1989	Requête en examen déposée [1989/22]
	04.12.1991	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	31.03.1992	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	25.06.1992	Taxe de délivrance payée
	25.06.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	20.08.1993	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/45]
Taxes payées	Taxe annuelle
	25.09.1989	Taxe annuelle Année du brevet 03
	19.09.1990	Taxe annuelle Année du brevet 04
	20.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 05
	15.09.1992	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]DE2445049 (INT STANDARD ELECTRIC CORP);
		[A]WO8505230 (AMP INC [US])

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