Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP0272434

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0272434

EP0272434 - Perceuse osseuse [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 19.09.1989 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	07.07.2007	Changement - inventeur	publié le 08.08.2007 [2007/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés List, Heinz-Jürgen Lindenstrasse 56 D-7990 Friedrichshafen 1 / DE
	[1988/26]
Inventeur(s)	01 / Richter, Ulrich Ludolfingerstrasse 14 D-8500 Nürnberg 30 / DE
	[1988/26]
Mandataire(s)	(deleted)
	[1989/05]
Précédent [1988/26]	Göbel, Matthias, Dipl.-Ing. Pruppacher Hauptstrasse 5-7 D-90602 Pyrbaum / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	87116685.6	12.11.1987
	[1988/26]
Numéro de priorité, date	DE19863639696	20.11.1986 Format original publié: DE 3639696
	[1988/26]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0272434
	Date:	29.06.1988
	Langue:	DE
	[1988/26]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0272434
	Date:	27.07.1988
	Langue:	DE
	[1988/30]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	07.06.1988
Classification	IPC:	A61B17/16	[1988/26]
	CPC:	B23Q5/142 (EP); A61B17/1624 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, ES, FR, GB, GR, IT, LI, LU, NL, SE [1988/26]
Titre	Allemand:	Knochenbohrmaschine	[1988/26]
	Anglais:	Bone drilling machine	[1988/26]
	Français:	Perceuse osseuse	[1988/26]
Dossier détruit :	12.05.1995
Procédure dexamen	28.01.1989	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1989/45]
	15.06.1989	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1989/45]
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]GB2124112 ;
		[A]US3734207 ;
		[A]FR1457220 ;
		[A]US3120845

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.