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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0244909

EP0244909 - Lampe à décharge à vapeur de sodium à haute pression [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  09.05.1991
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip09.05.1991Aucune opposition formée dans le délaipublié le 26.06.1991 [1991/26]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Koninklijke Philips Electronics N.V.
Groenewoudseweg 1
5621 BA Eindhoven / NL
[N/P]
Précédent [1987/46]Pour tous les Etats désignés
Philips Electronics N.V.
Groenewoudseweg 1
NL-5621 BA Eindhoven / NL
Inventeur(s)01 / Antonis, Petrus Hendrikus
c/o Int. Octrooibureau B.V. Prof. Holstlaan 6
NL-5656 AA Eindhoven / NL
02 / Meessen, Lodewijk Hubert Maria
c/o Int. Octrooibureau B.V. Prof. Holstlaan 6
NL-5656 AA Eindhoven / NL
03 / Schäfer, Ralf
c/o Int. Octrooibureau B.V. Prof. Holstlaan 6
NL-5656 AA Eindhoven / NL
[1987/46]
Mandataire(s)Rooda, Hans, et al
INTERNATIONAAL OCTROOIBUREAU B.V., Prof. Holstlaan 6
5656 AA Eindhoven / NL
[N/P]
Précédent [1987/46]Rooda, Hans, et al
INTERNATIONAAL OCTROOIBUREAU B.V., Prof. Holstlaan 6
NL-5656 AA Eindhoven / NL
Numéro de la demande, date de dépôt87200808.129.04.1987
[1987/46]
Numéro de priorité, dateNL1986000116207.05.1986         Format original publié: NL 8601162
[1987/46]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0244909
Date:11.11.1987
Langue:EN
[1987/46]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0244909
Date:04.07.1990
Langue:EN
[1990/27]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP02.09.1987
ClassificationIPC:H01J61/82
[1987/46]
CPC:
H01J61/825 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   IT,   NL [1987/46]
TitreAllemand:Hochdrucknatriumdampfentladungslampe[1987/46]
Anglais:High-pressure sodium vapour discharge lamp[1987/46]
Français:Lampe à décharge à vapeur de sodium à haute pression[1987/46]
Procédure d'examen05.05.1988Requête en examen déposée  [1988/27]
17.04.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
31.10.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
30.01.1990Taxe de délivrance payée
30.01.1990Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.04.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/26]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.04.1989Taxe annuelle Année du brevet 03
24.04.1990Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]JP5826449  ;
 [AD]GB2083281  (PHILIPS NV);
 [AD]EP0094137  (PHILIPS NV [NL])
 [A]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, vol. 7, no. 103 (E-173)[1248], 6th May 1983; & JP-A-58 26 449 (MATSUSHITA DENSHI KOGYO K.K.) 16-02-1983, & JP5826449 A 00000000
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