EP0274776 - Bains et procédé pour le polissage chimique de surfaces en acierin oxydable [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 22.12.1994 Base de données mise à jour au 11.04.2026
Dernier événement Tooltip	05.10.2005	Changement: numéro du recours
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SOLVAY Rue du Prince Albert, 33 1050 Bruxelles / BE
	[N/P]
Précédent [1991/52]	Pour tous les Etats désignés SOLVAY Rue du Prince Albert, 33 B-1050 Bruxelles / BE
Précédent [1988/29]	Pour tous les Etats désignés SOLVAY & Cie (Société Anonyme) Rue du Prince Albert, 33 B-1050 Bruxelles / BE
Inventeur(s)	01 / Tytgat, Daniel Avenue de Janvier, 23 B-1200 Bruxelles / BE
	02 / Reignier, Marianne Rue du Panier Vert, 35 B-1400 Nivelles / BE
	03 / Dujardin, François Rue Léon Mignon, 22 B-1030 Bruxelles / BE
	[1988/29]
Mandataire(s)	Anthoine, Paul, et al SOLVAY Département de la Propriété Industrielle 310, rue de Ransbeek 1120 Bruxelles / BE
	[N/P]
Précédent [1989/45]	Anthoine, Paul, et al SOLVAY Département de la Propriété Industrielle 310, rue de Ransbeek B-1120 Bruxelles / BE
Numéro de la demande, date de dépôt	87202404.7	03.12.1987
	[1988/29]
Numéro de priorité, date	FR19860017621	15.12.1986 Format original publié: FR 8617621
	[1988/29]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0274776
	Date:	20.07.1988
	Langue:	FR
	[1988/29]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0274776
	Date:	16.02.1994
	Langue:	FR
	[1994/07]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	31.05.1988
Classification	IPC:	C23F3/06	[1988/29]
	CPC:	C23F3/06 (EP); C23F3/00 (KR)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, ES, FR, GB, GR, IT, LI, LU, NL, SE [1988/29]
Titre	Allemand:	Bäder und Verfahren zum chemischen Polieren von rostfreien Stahloberflächen	[1988/29]
	Anglais:	Baths and process for chemically polishing stainless steel surfaces	[1988/29]
	Français:	Bains et procédé pour le polissage chimique de surfaces en acierin oxydable	[1988/29]
Procédure d'examen	12.01.1989	Requête en examen déposée [1989/11]
	09.02.1990	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	22.05.1990	Réponse à une notification de la division dexamen
	09.07.1990	Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant au font {1}
	09.06.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	30.07.1993	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	07.10.1993	Taxe de délivrance payée
	07.10.1993	Taxe publication/d‘impression payée
Recours après examen	23.08.1990	Recours reçu No. T0920/90
	20.10.1990	Mémoire exposant les motifs du recours remis
	09.06.1993	Résultat de la procédure de recours : renvoy pour délivrance
	09.06.1993	Date des procédures orales
	01.07.1993	Procès-verbal des procédures orales envoyé
Opposition(s)	18.11.1994	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/07]
Taxes payées	Taxe annuelle
	19.12.1989	Taxe annuelle Année du brevet 03
	27.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 04
	08.01.1992	Taxe annuelle Année du brevet 05
	21.12.1992	Taxe annuelle Année du brevet 06
	25.08.1993	Taxe annuelle Année du brevet 07
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	01.01.1992	05 M06 Taxe payée le 08.01.1992
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A] WERKSTOFFE UND KORROSION, vol. 35, no. 3, mars 1984, pages 99-106, Verlag Chemie GmbH, Weinheim, DE; G. SCHMITT et al.: "Sureinhibitoren. II. Einfluss von quartren Ammoniumsalzen auf die Wasserstoffaufnahme von unlegiertem Stahl in H2S-freier und H2S-gesttigter Salzsure" [A]

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