EP0240301 - Désorption d'oxygène pour des polyesters ayant une couleur améliorée [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 22.02.1991 Base de données mise à jour au 24.03.2026
Dernier événement Tooltip	07.07.2007	Changement - inventeur	publié le 08.08.2007 [2007/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés CELANESE CORPORATION 1211 Avenue of the Americas New York New York 10036 / US
	[N/P]
Précédent [1987/41]	Pour tous les Etats désignés CELANESE CORPORATION 1211 Avenue of the Americas New York New York 10036 / US
Inventeur(s)	01 / Ranade, Gautam R. 18 Wayne Drive East Lyme Connecticut / US
	[1987/41]
Mandataire(s)	De Minvielle-Devaux, Ian Benedict Peter, et al CARPMAELS & RANSFORD 43, Bloomsbury Square London WC1A 2RA / GB
	[1987/41]
Numéro de la demande, date de dépôt	87302773.4	31.03.1987
	[1987/41]
Numéro de priorité, date	US19860846676	01.04.1986 Format original publié: US 846676
	[1987/41]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0240301
	Date:	07.10.1987
	Langue:	EN
	[1987/41]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0240301
	Date:	30.08.1989
	Langue:	EN
	[1989/35]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	13.07.1989
Classification	IPC:	C08G63/22	[1987/41]
	CPC:	C08G63/195 (EP,US); C08G63/78 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, ES, FR, GB, GR, IT, LI, LU, NL, SE [1987/41]
Titre	Allemand:	Sauerstoff-Desorption für Polyester mit verbesserter Farbe	[1987/41]
	Anglais:	Oxygen desorption for improved color of polyesters	[1987/41]
	Français:	Désorption d'oxygène pour des polyesters ayant une couleur améliorée	[1987/41]
Dossier détruit :	02.03.1998
Procédure d'examen	17.01.1990	Requête en examen déposée [1990/12]
	07.02.1991	Demande retirée par le demandeur [1991/15]
Taxes payées	Taxe annuelle
	07.01.1989	Taxe annuelle Année du brevet 03
	04.01.1990	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.