blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0256612

EP0256612 - Outil d'extraction pour circuits intégrés [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  26.11.1992
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip26.11.1992Aucune opposition formée dans le délaipublié le 13.01.1993 [1993/02]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BURNDY CORPORATION
Richards Avenue Norwalk
Connecticut 06856 / US
[N/P]
Précédent [1988/08]Pour tous les Etats désignés
Burndy Corporation
Richards Avenue
Norwalk Connecticut 06856 / US
Inventeur(s)01 / Ernest, Louis, Cheh.
4 Ravenwood Road
Norwalk Connecticut 06850 / US
[1988/08]
Mandataire(s)Orchard, Oliver John
JOHN ORCHARD & CO. Staple Inn Buildings North High Holborn
London WC1V 7PZ / GB
[N/P]
Précédent [1988/08]Orchard, Oliver John
JOHN ORCHARD & CO. Staple Inn Buildings North High Holborn
London WC1V 7PZ / GB
Numéro de la demande, date de dépôt87303094.409.04.1987
[1988/08]
Numéro de priorité, dateUS1986089481808.08.1986         Format original publié: US 894818
[1988/08]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0256612
Date:24.02.1988
Langue:EN
[1988/08]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0256612
Date:22.01.1992
Langue:EN
[1992/04]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP20.10.1987
ClassificationIPC:H05K13/04, B25B9/02
[1988/08]
CPC:
H05K13/0491 (EP,US); H05K13/0007 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1988/08]
TitreAllemand:Abziehvorrichtung für elektronische Bauelemente[1988/08]
Anglais:Chip carrier extraction tool[1988/08]
Français:Outil d'extraction pour circuits intégrés[1988/08]
Procédure d'examen12.05.1988Requête en examen déposée  [1988/28]
19.10.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
21.04.1991Réponse à une notification de la division dexamen
28.05.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
05.07.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
17.07.1991Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
20.09.1991Taxe de délivrance payée
20.09.1991Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)23.10.1992Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/02]
Requête en restitutio in integrum:21.02.1990Date de la requête
13.08.1990Requête accordée
Taxes payéesTaxe annuelle
04.01.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
29.03.1990Taxe annuelle Année du brevet 04
25.03.1991Taxe annuelle Année du brevet 05
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
02.05.198903   M06   Taxe payée le   04.01.1990
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipCH22.01.1992
LI22.01.1992
SE22.01.1992
[1992/33]
Précédent [1992/32]SE22.01.1992
Citations:Recherche[A]US3974556  (KUBIK PETER STEVE);
 [A]DE3214792  (SIEMENS AG [DE]);
 [A]GB2157223  (TALLORD LIMITED)
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.