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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0287718

EP0287718 - Catalyseurs d'hydrocraquage pour la production de distillats moyens [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  09.01.1992
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip28.11.2003Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): ES
publié le 14.01.2004  [2004/03]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
UOP (a New York general partnership)
25 East Algonquin Road
Des Plaines Illinois 60017-5017 / US
[1990/50]
Précédent [1989/51]Pour tous les Etats désignés
UOP INC.
25 East Algonquin Road
Des Plaines Illinois 60017-5017 / US
Précédent [1988/43]Pour tous les Etats désignés
UOP INC.
25 East Algonquin Road
Des Plaines Illinois 60017-5017 / US
Inventeur(s)01 / Steigleder, Karl Z.
772 Weston Avenue
Glen Ellyn Illinois 60137 / US
[1988/43]
Mandataire(s)Brock, Peter William, et al
Urquhart-Dykes & Lord 1 Richfield Place Richfield Avenue Reading RG1 8EQ
Berkshire / GB
[N/P]
Précédent [1990/50]Brock, Peter William, et al
Urquhart-Dykes & Lord 1 Richfield Place Richfield Avenue
Reading RG1 8EQ Berkshire / GB
Précédent [1989/09]Brock, Peter William
Urquhart-Dykes & Lord 1 Richfield Place Richfield Avenue
Reading RG1 8EQ Berkshire / GB
Précédent [1988/43]Brock, Peter William
UOP Processes International Corporation 48 Leicester Square
London WC2H 7LW / GB
Numéro de la demande, date de dépôt87303455.721.04.1987
[1988/43]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0287718
Date:26.10.1988
Langue:EN
[1988/43]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0287718
Date:06.03.1991
Langue:EN
[1991/10]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.11.1987
ClassificationIPC:B01J29/08, C10G47/16
[1988/43]
CPC:
C10G47/16 (EP); B01J29/084 (EP); B01J29/146 (EP);
B01J29/80 (EP); B01J2229/26 (EP); B01J2229/36 (EP);
B01J2229/42 (EP) (-)
Etats contractants désignésBE,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1988/43]
TitreAllemand:Mitteldestillat erzeugende Hydrokrackkatalysatoren[1988/43]
Anglais:Middle distillate - producing hydrocracking catalyst[1988/43]
Français:Catalyseurs d'hydrocraquage pour la production de distillats moyens[1988/43]
Procédure d'examen11.04.1989Requête en examen déposée  [1989/24]
23.05.1990Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
22.08.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
12.11.1990Taxe de délivrance payée
12.11.1990Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)07.12.1991Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/09]
Taxes payéesTaxe annuelle
11.04.1989Taxe annuelle Année du brevet 03
17.04.1990Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipBE06.03.1991
SE06.03.1991
ES17.06.1991
[2004/03]
Précédent [1992/10]BE06.03.1991
SE06.03.1991
Précédent [1991/43]SE06.03.1991
Citations:Recherche[AD]US4477336  ;
 [A]US3597349  ;
 [A]FR2119636  ;
 [A]FR2561946
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