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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0252740

EP0252740 - Photosensibilisateurs [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  18.10.1990
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SOLARCHEM RESEARCH, A DIVISION OF BROLOR INVESTMENTS LIMITED
516 Gordon Baker Road Willowdale
Ontario M2H 3B4 / CA
[N/P]
Précédent [1988/02]Pour tous les Etats désignés
SOLARCHEM RESEARCH, A DIVISION OF BROLOR INVESTMENTS LIMITED
516 Gordon Baker Road
Willowdale Ontario M2H 3B4 / CA
Inventeur(s)01 / Clarke E. Slemon
77 Finch Avenue East No 266 Willowdale
Ontario M2N 6H8 / CA
[1988/02]
Mandataire(s)Orr, William McLean, et al
Urquhart-Dykes & Lord LLP Tower North Central Merrion Way Leeds
LS2 8PA / GB
[N/P]
Précédent [1988/02]Orr, William McLean, et al
URQUHART-DYKES & LORD 5th Floor, Tower House Merrion Way
Leeds West Yorkshire, LS2 8PA / GB
Numéro de la demande, date de dépôt87306081.809.07.1987
[1988/02]
Numéro de priorité, dateCA1986051343609.07.1986         Format original publié: CA 513436
[1988/02]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0252740
Date:13.01.1988
Langue:EN
[1988/02]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP10.11.1987
ClassificationIPC:C07C172/00, B01J31/06, C08F2/50, C08F8/00
[1988/02]
CPC:
C07C401/00 (EP,US); C08F8/00 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1988/02]
TitreAllemand:Photosensibilisatoren[1988/02]
Anglais:Photosensitizer[1988/02]
Français:Photosensibilisateurs[1988/02]
Dossier détruit :26.06.1996
Procédure dexamen07.07.1988Requête en examen déposée  [1988/36]
02.10.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
20.02.1990Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
06.06.1990La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1990/49]
11.07.1990Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1990/49]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.07.1989Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.07.199004   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]GB2058793  (WISCONSIN ALUMNI RES FOUND);
 [A]EP0130509  (HOFFMANN LA ROCHE [CH]);
 [A]US4609444  (GUILLET JAMES E [CA])
 [A]  - "RECUEIL DES TRAVAUX CHIMIQUES DES PAYS-BAS", JOURNAL OF THE ROYAL NETHERLANDS CHEMICAL SOCIETY, vol. 89, no. 3, March 1970, pages 261-264, Amsterdam, NL; A.E.C. SNOEREN et al.: "Studies on vitamin D and related compounds. Part 21 - photosensitized reactions"
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