blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0256679

EP0256679 - Compositions pour le lavage de la vaisselle [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  15.11.1989
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC
Imperial Chemical House, Millbank
London SW1P 3JF / GB
[1988/08]
Inventeur(s)01 / Galbraith, Sarah Thomson
24 Cliffe Road
Appleton Warrington Cheshire WA4 5AQ / GB
02 / Cross, Alan Kenneth
3 Eaton View
Moulton Northwich Cheshire / GB
[1988/08]
Mandataire(s)Oldroyd, Alan, et al
Intellectual Property Department ICI Chemicals & Polymers Ltd P.O. Box 11 The Heath Runcorn
Cheshire WA7 4QE / GB
[N/P]
Précédent [1988/08]Oldroyd, Alan, et al
Intellectual Property Department ICI Chemicals & Polymers Ltd P.O. Box 11 The Heath
Runcorn Cheshire WA7 4QE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt87306403.420.07.1987
[1988/08]
Numéro de priorité, dateGB1986001904505.08.1986         Format original publié: GB 8619045
[1988/08]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0256679
Date:24.02.1988
Langue:EN
[1988/08]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.11.1987
ClassificationIPC:C11D3/386, C11D3/08
[1988/08]
CPC:
C11D3/38609 (EP); C11D3/06 (EP); C11D3/08 (EP);
C11D3/10 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1988/08]
TitreAllemand:Geschirrwaschmittel-Zusammensetzungen[1988/08]
Anglais:Dishwashing compositions[1988/08]
Français:Compositions pour le lavage de la vaisselle[1988/08]
Dossier détruit :24.07.1995
Procédure dexamen29.07.1988Requête en examen déposée  [1988/38]
20.02.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.07.1989La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1990/01]
09.08.1989Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1990/01]
Taxes payéesTaxe annuelle
12.06.1989Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]DE2727463  ;
 [X]DE2062465  ;
 [A]EP0135226  ;
 [A]EP0171007  ;
 [A]DE2036673
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.