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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0302976

EP0302976 - Méthode de fabrication de garnissages isolants réfractaires et préchauffables em alumine et Mg0 et leur méthode d'utilisation [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  18.03.1992
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CONSOLIDATED CERAMIC PRODUCTS, INC.
833 Cherry Street Blanchester
Ohio 45107 / US
[N/P]
Précédent [1989/07]Pour tous les Etats désignés
CONSOLIDATED CERAMIC PRODUCTS, INC.
833 Cherry Street
Blanchester Ohio 45107 / US
Inventeur(s)01 / Johnson, Howard B.
8714 Tanagerwoods Drive
Cincinnati Ohio 45249 / US
[1989/07]
Mandataire(s)Allen, Oliver John Richard, et al
Lloyd Wise, Tregear & Co., Commonwealth House, 1-19 New Oxford Street
London WC1A 1LW / GB
[N/P]
Précédent [1989/07]Allen, Oliver John Richard, et al
Lloyd Wise, Tregear & Co. Norman House 105-109 Strand
London, WC2R 0AE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt87307173.213.08.1987
[1989/07]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0302976
Date:15.02.1989
Langue:EN
[1989/07]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP04.05.1988
ClassificationIPC:F27D1/00, C04B38/00, C04B35/04
[1989/07]
CPC:
C04B38/00 (EP); B22D41/02 (EP); C04B14/30 (EP);
C04B30/02 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1989/07]
TitreAllemand:Verfahren zur Herstellung vorheizbarer, isolierender, feuerfester Auskleidungen aus Aluminiumoxid und Mg0 und Verfahren zu deren Verwendung[1989/07]
Anglais:A method of making alumina and MgO preheatable insulating refractory liners and methods of use thereof[1989/07]
Français:Méthode de fabrication de garnissages isolants réfractaires et préchauffables em alumine et Mg0 et leur méthode d'utilisation[1989/07]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen08.05.1989Requête en examen déposée  [1989/28]
24.09.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
05.04.1991La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/19]
28.11.1991Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/19]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.09.1989Taxe annuelle Année du brevet 03
18.08.1990Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
01.09.198903   M06   Taxe payée le   27.09.1989
02.09.199105   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]EP0001327  ;
 [Y]DE7619744U  ;
 [Y]EP0042897  ;
 [E]US4703022
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