EP0276613 - Butée de débrayage, notamment pour véhicule automobile [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 12.06.1990 Base de données mise à jour au 18.03.2026
Dernier événement Tooltip	12.06.1990	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 01.08.1990 [1990/31]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés VALEO 64 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris / FR
	[N/P]
Précédent [1988/31]	Pour tous les Etats désignés VALEO 64 Avenue de la Grande Armée F-75017 Paris / FR
Inventeur(s)	01 / Lassiaz, Philippe 20, rue Thiers F-92100 Boulogne / FR
	02 / Villata, Gino Via Moriondo 32 I-14021 Buttigliera D'Asti / IT
	03 / Beccaris, Carlo Via Trinita 19 I-10026 Santena (Torino) / IT
	[1988/31]
Numéro de la demande, date de dépôt	87402977.0	23.12.1987
	[1988/31]
Numéro de priorité, date	FR19860018294	29.12.1986 Format original publié: FR 8618294
	[1988/31]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0276613
	Date:	03.08.1988
	Langue:	FR
	[1988/31]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0276613
	Date:	02.08.1989
	Langue:	FR
	[1989/31]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	13.06.1988
Classification	IPC:	F16D23/14	[1988/31]
	CPC:	F16D23/14 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, GB [1988/31]
Titre	Allemand:	Kupplungsausrücklager, insbesondere für Kraftfahrzeug	[1988/31]
	Anglais:	Clutch release mechanism, especially for an automotive vehicle	[1988/31]
	Français:	Butée de débrayage, notamment pour véhicule automobile	[1988/31]
Procédure d'examen	23.07.1988	Requête en examen déposée [1988/38]
	10.01.1989	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	02.02.1989	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	18.02.1989	Taxe de délivrance payée
	18.02.1989	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	03.05.1990	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/31]
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