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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0375676

EP0375676 - TUBE DE DRAINAGE DU SINUS MAXILLAIRE, DISPOSITIF D'INTRODUCTION ET DISPOSITIF DE PER AGE D'UN TROU DESTINE A SON POSITIONNEMENT [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  07.07.1993
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.1993Demande réputée retiréepublié le 25.08.1993 [1993/34]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BERG, Olle
Elfviksvägen 66
S-181 47 Lidingö / SE
Pour tous les Etats désignés
LEJDEBORN, Lars
Västergöksvägen 70
S-162 24 Vällingby / SE
[1990/27]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1990/27]
Mandataire(s)Ström, Tore, et al
Ström & Gulliksson AB P.O. Box 4188
203 13 Malmö / SE
[N/P]
Précédent [1990/27]Ström, Tore, et al
Ström & Gulliksson AB Studentgatan 1 P.O. Box 4188
S-203 13 Malmö / SE
Numéro de la demande, date de dépôt87906276.819.08.1987
[1990/27]
WO1987SE00364
Langue de dépôtSV
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO8901350
Date:23.02.1989
Langue:EN
[1989/05]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0375676
Date:04.07.1990
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 23.02.1989, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1990/27]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE23.02.1989
ClassificationIPC:A61M27/00
[1990/27]
CPC:
A61M27/002 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   GB,   IT [1990/27]
TitreAllemand:DRAINAGERÖHRCHEN FÜR DIE KIEFERNHÖHLE, VORRICHTUNG ZUM EINSETZEN DESSELBEN SOWIE VORRICHTUNG ZUM ERZEUGEN EINES LOCHES ZUM POSITIONIEREN DESSELBEN[1990/27]
Anglais:A DRAINAGE TUBE FOR SINUS MAXILLARIS, A MEANS FOR ITS INSERTION AND A MEANS FOR MAKING A HOLE FOR ITS POSITIONING[1990/27]
Français:TUBE DE DRAINAGE DU SINUS MAXILLAIRE, DISPOSITIF D'INTRODUCTION ET DISPOSITIF DE PER AGE D'UN TROU DESTINE A SON POSITIONNEMENT[1990/27]
Dossier détruit :12.06.1999
Entrée dans la phase régionale28.02.1989Traduction produite 
03.03.1990Taxe nationale de base payée 
03.03.1990Taxe(s) de désignation payée(s) 
14.02.1990Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen10.03.1989Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
19.02.1990Requête en examen déposée  [1990/27]
23.07.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
16.07.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
20.11.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
01.03.1993La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1993/34]
31.03.1993Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1993/34]
Taxes payéesTaxe annuelle
19.02.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
05.10.1990Taxe annuelle Année du brevet 04
24.08.1991Taxe annuelle Année du brevet 05
28.08.1992Taxe annuelle Année du brevet 06
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.08.199004   M06   Taxe payée le   05.10.1990
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]SE416881  (WERGE ANDERS CARL EDWARD);
 [E]SE450996  (BERG OLLE, et al);
 [A]DE2355644  (AKIYAMA TAICHIRO);
 [A]EP0137528  (FUNDATECH SA [CH]);
 [A]US2452813  (WADE STANLEY M);
 [A]US3807409  (PAPARELLA M, et al);
 [A]US3871380  (HEROS RICARDO J)
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