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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0276856

EP0276856 - Système de prétraitement d'une fonction trigonométrique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  31.05.1996
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip31.05.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 17.07.1996 [1996/29]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
NEC Corporation
7-1, Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo 108-8001 / JP
[N/P]
Précédent [1988/31]Pour tous les Etats désignés
NEC CORPORATION
7-1, Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo / JP
Inventeur(s)01 / Sasahara, Misayo
NEC Corporation 33-1, Shiba 5-chome
Minato-ku Tokyo / JP
[1988/31]
Mandataire(s)Glawe, Delfs, Moll
Partnerschaft mbB von
Patent- und Rechtsanwälten
Postfach 26 01 62
80058 München / DE
[N/P]
Précédent [1988/31]Glawe, Delfs, Moll & Partner
Patentanwälte Postfach 26 01 62
D-80058 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt88101245.428.01.1988
[1988/31]
Numéro de priorité, dateJP1987001930228.01.1987         Format original publié: JP 1930287
[1988/31]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0276856
Date:03.08.1988
Langue:EN
[1988/31]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0276856
Date:13.03.1991
Langue:EN
[1991/11]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0276856
Date:26.07.1995
Langue:EN
[1995/30]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP23.01.1991
ClassificationIPC:G06F7/548
[1988/31]
CPC:
G06F1/0353 (EP,US); G06F7/548 (EP,US); G06F2101/04 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1988/31]
TitreAllemand:Vorbearbeitungssystem für eine trigonometrische Funktion[1988/31]
Anglais:Trigonometric function preprocessing system[1988/31]
Français:Système de prétraitement d'une fonction trigonométrique[1988/31]
Procédure d'examen28.01.1988Requête en examen déposée  [1988/31]
04.11.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
13.05.1994Réponse à une notification de la division dexamen
18.11.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
19.01.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
20.04.1995Taxe de délivrance payée
20.04.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)27.04.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/29]
Taxes payéesTaxe annuelle
19.01.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
02.01.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
22.01.1992Taxe annuelle Année du brevet 05
19.01.1993Taxe annuelle Année du brevet 06
18.01.1994Taxe annuelle Année du brevet 07
19.01.1995Taxe annuelle Année du brevet 08
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]FR2544106  (LICENTIA GMBH [DE]);
 [A]US3735110  (LECOMTE C)
 [A]  - PROCEEDINGS OF THE SPRING JOINT COMPUTER CONFERENCE, Atlantic City, N.J., 5th - 7th May 1970, pages 417,430,431, Afips Press, Montvale, N.J., US; A.S. ZUKIN et al.: "Architecture of a real-time fast fourier radar signal processor"
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