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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0289701

EP0289701 - Moteur à combustion turbocompressé multicylindre à allumage externe [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 12.06.1993 Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement Tooltip	12.06.1993	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 04.08.1993 [1993/31]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Dr.Ing.h.c. F. Porsche Aktiengesellschaft Porschestrasse 42 70435 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1988/45]	Pour tous les Etats désignés Dr.Ing.h.c. F. Porsche Aktiengesellschaft Porschestrasse 42 D-70435 Stuttgart / DE
Inventeur(s)	01 / Gietzen, Staas, Dipl.-Ing. Rosenstrasse 1 D-7107 Obereisesheim / DE
	02 / Beer, Michael Uhlandstrasse 32 D-7251 Wimsheim / DE
	03 / Hain, Klaus, Dipl.-Ing. Obere Torstrasse 10 D-7250 Leonberg / DE
	[1988/45]
Numéro de la demande, date de dépôt	88101458.3	02.02.1988
	[1988/45]
Numéro de priorité, date	DE19873715062	06.05.1987 Format original publié: DE 3715062
	[1988/45]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0289701
	Date:	09.11.1988
	Langue:	DE
	[1988/45]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0289701
	Date:	14.06.1989
	Langue:	DE
	[1989/24]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0289701
	Date:	12.08.1992
	Langue:	DE
	[1992/33]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	26.04.1989
Classification	IPC:	F02P7/02, F02P7/04, H01T13/16	[1989/21]
	CPC:	F02P7/04 (EP,US); F02P7/021 (EP,US)
	Précédent IPC [1988/45]	F02P7/02, F02P7/04
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT [1988/45]
Titre	Allemand:	Fremdgezündete Mehrzylinder-Brennkraftmaschine mit Turbolader	[1988/45]
	Anglais:	Multicylinder turbo-compressed engine with external ignition	[1988/45]
	Français:	Moteur à combustion turbocompressé multicylindre à allumage externe	[1988/45]
Procédure d'examen	17.10.1989	Requête en examen déposée [1989/50]
	13.12.1991	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	06.02.1992	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	14.04.1992	Taxe de délivrance payée
	14.04.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	13.05.1993	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/31]
Taxes payées	Taxe annuelle
	11.01.1990	Taxe annuelle Année du brevet 03
	21.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 04
	21.12.1991	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]US2195825 (PRICE NATHAN C);
		[A]US2207368 (ARTHUR JAMES L);
		[A]US2257781 (JAKOB BOHLI);
		[A]US2310575 (CATTANEO ALFRED G);
		[A]US2323792 (CATTANEO ALFRED G);
		[A]FR2464379 (BOSCH GMBH ROBERT [DE])

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