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EP0279438

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0279438

EP0279438 - Procédé de préparation de trifluorure de bore pur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 06.02.1992 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	06.02.1992	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 25.03.1992 [1992/13]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BASF Aktiengesellschaft Carl-Bosch-Strasse 38 67063 Ludwigshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1988/34]	Pour tous les Etats désignés BASF Aktiengesellschaft Carl-Bosch-Strasse 38 D-67063 Ludwigshafen / DE
Inventeur(s)	01 / Leutner, Bernd, Dr. Taunusstrasse 17 D-6710 Frankenthal / DE
	02 / Reich, Hans Heiner, Dr. Kranichstrasse 11 D-6700 Ludwigshafen / DE
	[1988/34]
Numéro de la demande, date de dépôt	88102333.7	18.02.1988
	[1988/34]
Numéro de priorité, date	DE19873705283	19.02.1987 Format original publié: DE 3705283
	[1988/34]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0279438
	Date:	24.08.1988
	Langue:	DE
	[1988/34]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0279438
	Date:	03.04.1991
	Langue:	DE
	[1991/14]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	04.07.1988
Classification	IPC:	C01B35/06	[1988/34]
	CPC:	C01B35/061 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, ES, FR, GB [1988/34]
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung von reinem Bortrifluorid	[1988/34]
	Anglais:	Process for the preparation of pure boron trifluoride	[1988/34]
	Français:	Procédé de préparation de trifluorure de bore pur	[1988/34]
Procédure d'examen	13.07.1988	Requête en examen déposée [1988/37]
	05.06.1990	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	05.07.1990	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	15.10.1990	Taxe de délivrance payée
	15.10.1990	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	04.01.1992	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/13]
Taxes payées	Taxe annuelle
	16.02.1990	Taxe annuelle Année du brevet 03
	02.01.1991	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	DE1159911 [ ] (RIEDEL DE HAEN AG);
		DE1667393 [ ] (BASF AG)

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