EP0348539 - Réseau logique programmable CMOS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 17.06.1992 Base de données mise à jour au 14.03.2026
Dernier événement Tooltip	17.06.1992	Retrait de la demande	publié le 05.08.1992 [1992/32]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Deutsche ITT Industries GmbH Hans-Bunte-Strasse 19 79108 Freiburg / DE
	[N/P]
Précédent [1990/01]	Pour tous les Etats désignés Deutsche ITT Industries GmbH Hans-Bunte-Strasse 19 D-79108 Freiburg / DE
Inventeur(s)	01 / Caesar, Knut Dipl.-Ing. Ettenheimer Str. 16 D-7800 Freiburg i. Br. / DE
	02 / Häringer, Helmut Dipl.-Ing Oberdorfstr. 14 D-7809 Niederwinden / DE
	[1990/01]
Numéro de la demande, date de dépôt	88110267.7	28.06.1988
	[1990/01]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0348539
	Date:	03.01.1990
	Langue:	DE
	[1990/01]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	21.03.1989
Classification	IPC:	H03K19/177, H03K5/14	[1990/01]
	CPC:	H03K5/14 (EP,US); G11C7/22 (EP,US); H03K19/1772 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, NL [1990/01]
Titre	Allemand:	Programmierbares CMOS-Logik-Feld	[1990/01]
	Anglais:	Programmable CMOS logic array	[1990/01]
	Français:	Réseau logique programmable CMOS	[1990/01]
Dossier détruit :	12.06.1999
Procédure d'examen	30.06.1990	Requête en examen déposée [1990/40]
	11.02.1992	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	13.06.1992	Demande retirée par le demandeur [1992/32]
Taxes payées	Taxe annuelle
	13.06.1990	Taxe annuelle Année du brevet 03
	20.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A] JP61101124
		[A] PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, Band 10, Nr. 283, (E-440)[2339]; & JP-A-61 101 124 (HITACHI MICRO COMPUT ENG LTD) 20-05-1986 [A]
		[AP] N.H.E. WESTE et al.: "Principles of CMOS VLSI design", 1985, Seiten 372-373; Addison-Wesley Publishing Co., Reading, Mass., US [AP]

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