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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0315741

EP0315741 - Dispositif d'entraînement pour véhicule automobile [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  27.08.1992
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip27.08.1992Aucune opposition formée dans le délaipublié le 14.10.1992 [1992/42]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Dr.Ing.h.c. F. Porsche Aktiengesellschaft
Porschestrasse 42
70435 Stuttgart / DE
[N/P]
Précédent [1989/20]Pour tous les Etats désignés
Dr.Ing.h.c. F. Porsche Aktiengesellschaft
Porschestrasse 42
D-70435 Stuttgart / DE
Inventeur(s)01 / Müller, Robert, Dipl.-Ing.
Badstrasse 21
D-7251 Moensheim / DE
02 / Gausrab, Klaus, Dipl.-Ing.
Knoedlergasse 4
D-7302 Ostfildern 2 / DE
[1989/20]
Numéro de la demande, date de dépôt88113648.523.08.1988
[1989/20]
Numéro de priorité, dateDE1987373800809.11.1987         Format original publié: DE 3738008
[1989/20]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0315741
Date:17.05.1989
Langue:DE
[1989/20]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0315741
Date:23.10.1991
Langue:DE
[1991/43]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP23.02.1989
ClassificationIPC:B60K17/35, F16D41/04
[1989/20]
CPC:
F16D43/18 (EP,US); B60K17/3505 (EP,US); F16D41/04 (EP,US);
F16D47/04 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   ES,   FR,   GB,   IT,   SE [1989/20]
TitreAllemand:Vorrichtung zum Antrieb eines Kraftfahrzeugs[1989/20]
Anglais:Drive unit for motor vehicle[1989/20]
Français:Dispositif d'entraînement pour véhicule automobile[1989/20]
Procédure d'examen21.09.1989Requête en examen déposée  [1989/46]
18.10.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
11.01.1991Réponse à une notification de la division dexamen
28.01.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
20.02.1991Réponse à une notification de la division dexamen
21.03.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
23.04.1991Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
06.07.1991Taxe de délivrance payée
06.07.1991Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)24.07.1992Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/42]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.07.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
29.07.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]US2791130  (BOUGHNER LAWRENCE G);
 [Y]US3327822  (SPENCER GLENN S);
 [A]GB2139972  (VOLKSWAGEN AG);
 [AD]DE3507490  (PORSCHE AG);
 [X]DE3708193  (VOLKSWAGEN AG [DE])
ExamenEP0214757
 EP0240795
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