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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0310107

EP0310107 - Démarreur coaxial [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  21.10.1993
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip21.10.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 08.12.1993 [1993/49]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2-3, Marunouchi 2-chome
Chiyoda-ku
Tokyo / JP
[N/P]
Précédent [1989/26]Pour tous les Etats désignés
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku
Tokyo / JP
Précédent [1989/14]Pour tous les Etats désignés
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100 / JP
Inventeur(s)01 / Isozumi, Shuzoo
c/o Mitsubishi Denki K.K. Himeji Works
No. 840, Chiyoda-ku Himeji-shi Hyogo / JP
[1989/14]
Mandataire(s)Lehn, Werner, et al
Hoffmann Eitle, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 81 04 20
81904 München / DE
[N/P]
Précédent [1989/14]Lehn, Werner, Dipl.-Ing., et al
Hoffmann, Eitle & Partner, Patentanwälte, Postfach 81 04 20
D-81904 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt88116170.730.09.1988
[1989/14]
Numéro de priorité, dateJP1987024842901.10.1987         Format original publié: JP 24842987
JP1987024843001.10.1987         Format original publié: JP 24843087
JP1987025298307.10.1987         Format original publié: JP 25298387
[1989/14]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0310107
Date:05.04.1989
Langue:EN
[1989/14]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0310107
Date:16.12.1992
Langue:EN
[1992/51]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP02.02.1989
ClassificationIPC:F02N15/06
[1989/14]
CPC:
F02N15/066 (EP,US); F02N11/00 (KR); F02N15/023 (EP,US);
Y10T74/132 (EP,US); Y10T74/137 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR [1989/14]
TitreAllemand:Koaxialer Anlasser[1989/14]
Anglais:Coaxial starter[1989/14]
Français:Démarreur coaxial[1989/14]
Procédure d'examen28.04.1989Requête en examen accéléré déposée
09.06.1989Requête en examen déposée  [1989/32]
21.08.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
21.08.1989Décision sur la requête en examen accéléré - acceptée: Oui
23.02.1990Réponse à une notification de la division dexamen
20.07.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.11.1990Réponse à une notification de la division dexamen
03.01.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.05.1991Réponse à une notification de la division dexamen
12.12.1991Date des procédures orales
20.12.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.12.1991Procès-verbal des procédures orales envoyé
01.04.1992Réponse à une notification de la division dexamen
22.04.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
19.06.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
03.09.1992Taxe de délivrance payée
03.09.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)17.09.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/49]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.09.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
27.12.1990Taxe annuelle Année du brevet 04
30.09.1992Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]GB994887  (ESPANOLA MAGNETOS S A FEMSA FA);
 [XP]WO8802567  (MITSUBISHI ELECTRIC CORP [JP])
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