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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0364616

EP0364616 - Distributeur à gâchette actionné manuellement, dispositif pour agréer un tourbillon, mécanisme pour modifier le régime d'écoulement [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  03.06.1993
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip03.06.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 21.07.1993 [1993/29]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Tada, Atsushi
2-6-3 Kakinokizaka Meguro-ku
Tokyo / JP
[1990/17]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1990/17]
Mandataire(s)Müller, Hans-Jürgen, et al
Müller Schupfner & Partner
Patentanwälte
Bavariaring 11
80336 München / DE
[N/P]
Précédent [1990/17]Müller, Hans-Jürgen, Dipl.-Ing., et al
Müller, Schupfner & Gauger Postfach 10 11 61
D-80085 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt88117296.918.10.1988
[1990/17]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0364616
Date:25.04.1990
Langue:EN
[1990/17]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0364616
Date:29.07.1992
Langue:EN
[1992/31]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP21.06.1989
ClassificationIPC:B05B11/00
[1990/17]
CPC:
B05B11/1004 (EP,US); B05B11/1011 (EP,US); B05B11/1095 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   ES,   FR,   GB,   IT,   NL [1990/17]
TitreAllemand:Handbetätigbare Austragvorrichtung mit einem Auslösehebel, Drallvorrichtung und Vorrichtung zur Änderung des Strömungszustandes[1990/17]
Anglais:A manually operated trigger type dispenser, a spinner for use in the dispenser, and a flow-pattern switching mechanism for use in the dispenser[1990/17]
Français:Distributeur à gâchette actionné manuellement, dispositif pour agréer un tourbillon, mécanisme pour modifier le régime d'écoulement[1990/17]
Procédure d'examen27.04.1990Requête en examen déposée  [1990/26]
01.08.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
23.08.1991Réponse à une notification de la division dexamen
04.12.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
22.01.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
31.03.1992Taxe de délivrance payée
31.03.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)30.04.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/29]
Taxes payéesTaxe annuelle
23.07.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
10.07.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[E]JP63272675  ;
 [A]EP0040850  (ETHYL PROD [US]);
 [A]DE3340869  (PFEIFFER ERICH GMBH & CO KG [DE]);
 [A]US4538745  (DUNNING WALTER B [US], et al)
 [E]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, vol. 13, no. 71 (M-799)[3419], 10th November 1988; & JP-A-63 272 675 (ATSUSHI TADA) 10-11-1988, & JP63272675 A 00000000
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