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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0319880

EP0319880 - Dispositif d'avance pour palettes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  19.02.1991
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip19.02.1991Demande réputée retiréepublié le 10.04.1991 [1991/15]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Radlmair, Josef
Sonnenwiesenstrasse 20
8280 Kreuzlingen / CH
[N/P]
Précédent [1989/24]Pour tous les Etats désignés
Radlmair, Josef
Sonnenwiesenstrasse 20
CH-8280 Kreuzlingen / CH
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1989/24]
Mandataire(s)Troesch, Hans Alfred, et al
Troesch Scheidegger Werner AG Siewerdtstrasse 95
8050 Zürich / CH
[N/P]
Précédent [1989/24]Troesch, Hans Alfred, Dr. sc. techn., et al
Troesch Scheidegger Werner AG Siewerdtstrasse 95
CH-8050 Zürich / CH
Numéro de la demande, date de dépôt88120232.903.12.1988
[1989/24]
Numéro de priorité, dateCH1987000486011.12.1987         Format original publié: CH 486087
CH1988000253504.07.1988         Format original publié: CH 253588
[1989/24]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0319880
Date:14.06.1989
Langue:DE
[1989/24]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.04.1989
ClassificationIPC:B65G25/10, B65G1/08
[1989/24]
CPC:
B65G25/10 (EP); B65G1/06 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1989/24]
TitreAllemand:Palettenvorschubanlage[1989/24]
Anglais:Feeding device for pallets[1989/24]
Français:Dispositif d'avance pour palettes[1989/24]
Dossier détruit :02.03.1998
Procédure dexamen19.07.1989Requête en examen accéléré déposée
06.12.1989Requête en examen déposée  [1990/05]
08.03.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
08.03.1990Décision sur la requête en examen accéléré - acceptée: Oui
19.09.1990La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1991/15]
22.10.1990Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1991/15]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
02.01.199103   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[XD]US3658173  ;
 [YD]US4212584  ;
 [X]DE3006143  ;
 [Y]US4600120  ;
 [AD]EP0196582
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