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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0293977

EP0293977 - Procédé de préparation de durcisseurs phénoliques pour résines époxydes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  22.09.1994
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip22.09.1994Aucune opposition formée dans le délaipublié le 09.11.1994 [1994/45]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Shell Internationale Research Maatschappij B.V.
Carel van Bylandtlaan 30
2596 HR Den Haag / NL
[N/P]
Précédent [1988/49]Pour tous les Etats désignés
SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel van Bylandtlaan 30
NL-2596 HR Den Haag / NL
Inventeur(s)01 / Marx, Edward John
11902 Oakcroft Drive
Houston Texas 77070 / US
[1988/49]
Mandataire(s)(deleted)
[1992/07]
Précédent [1991/34]Tuijn, Jan Warnaar, et al
Shell Internationale Research Maatschappij B.V. Intellectual Property Division P.O. Box 162
NL-2501 AN Den Haag / NL
Précédent [1988/49]Aalbers, Onno
P.O. Box 162
NL-2501 AN The Hague / NL
Numéro de la demande, date de dépôt88201055.625.05.1988
[1988/49]
Numéro de priorité, dateUS1987005565329.05.1987         Format original publié: US 55653
[1988/49]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0293977
Date:07.12.1988
Langue:EN
[1988/49]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0293977
Date:13.06.1990
Langue:EN
[1990/24]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0293977
Date:18.11.1993
Langue:EN
[1993/46]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP24.04.1990
ClassificationIPC:C08G59/56, C08G59/62
[1988/49]
CPC:
C08G59/621 (EP,US); C08G59/182 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   IT,   NL [1988/49]
TitreAllemand:Herstellungsverfahren von phenolischen Härtern für Epoxy-Harze[1988/49]
Anglais:Process for preparing phenolic curing agents for epoxy resins[1988/49]
Français:Procédé de préparation de durcisseurs phénoliques pour résines époxydes[1988/49]
Procédure d'examen16.10.1990Requête en examen déposée  [1990/50]
20.01.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
15.03.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
21.04.1993Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
28.04.1993Taxe de délivrance payée
28.04.1993Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)19.08.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/45]
Taxes payéesTaxe annuelle
03.04.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
13.04.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
25.05.1992Taxe annuelle Année du brevet 05
26.05.1993Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[X]GB2022592  (WESTERN ELECTRIC CO)
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