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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0304132

EP0304132 - Supports organiques retardateurs de flamme contenant des retardateurs de flamme polymères [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  30.04.1994
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip30.04.1994Aucune opposition formée dans le délaipublié le 22.06.1994 [1994/25]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Akzo Nobel N.V.
Velperweg 76
6824 BM Arnhem / NL
[N/P]
Précédent [1994/19]Pour tous les Etats désignés
Akzo Nobel N.V.
Velperweg 76
NL-6824 BM Arnhem / NL
Précédent [1989/08]Pour tous les Etats désignés
AKZO N.V.
Velperweg 76
NL-6824 BM Arnhem / NL
Inventeur(s)01 / Parr, William John E.
1506 Applegate Drive
Naperville Illinois 60565 / US
[1989/08]
Mandataire(s)Greiber, Karl Dieter, et al
Lilienstrasse 5
66763 Dillingen / NL
[N/P]
Précédent [1992/43]Greiber, Karl Dieter, et al
Akzo Nobel N.V. Patent Department Velperweg 76 P.O. Box 9300
NL-6800 SB Arnhem / NL
Précédent [1989/08]Sieders, René
AKZO NOBEL N.V. Patent Department (Dept. CO) P.O. Box 9300
NL-6800 SB Arnhem / NL
Numéro de la demande, date de dépôt88201755.117.08.1988
[1989/08]
Numéro de priorité, dateUS1987008816621.08.1987         Format original publié: US 88166
[1989/08]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0304132
Date:22.02.1989
Langue:EN
[1989/08]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0304132
Date:30.06.1993
Langue:EN
[1993/26]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP29.12.1988
ClassificationIPC:C08K5/03, C08L65/04, C08L101/00, // (C08L101/00, 65:04)
[1989/08]
CPC:
C08L67/02 (EP,US); C08G61/00 (EP,US)
C-Set:
C08L67/02, C08L2666/22 (EP,US);
C08L67/02, C08L71/00 (US,EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1989/08]
TitreAllemand:Flammhemmende organische Substrate aus der Basis polymerer Flammschutzmittel[1989/08]
Anglais:Flame retardant organic substrates containing polymeric flame retardants[1989/08]
Français:Supports organiques retardateurs de flamme contenant des retardateurs de flamme polymères[1989/08]
Procédure d'examen14.07.1989Requête en examen déposée  [1989/37]
19.03.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
10.07.1992Réponse à une notification de la division dexamen
15.09.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
05.01.1993Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
17.02.1993Taxe de délivrance payée
17.02.1993Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)31.03.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/25]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.06.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
24.06.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
20.06.1992Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]US3360574  (MANUEL BALLESTER, et al);
 [A]US3671469  (DOORENBOS HAROLD E);
 [A]US3413241  (LE SUER WILLIAM M, et al)
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