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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0291232

EP0291232 - Immobilisation de cellules de plantes sur une surface [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  02.05.1991
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip02.05.1991Demande réputée retiréepublié le 19.06.1991 [1991/25]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Canadian Patents and Development Limited Société Canadienne des Brevets et d'Exploitation Limitée
275 Slater Street Ottawa
Ontario, K1A 0R3 / CA
[N/P]
Précédent [1988/46]Pour tous les Etats désignés
Canadian Patents and Development Limited Société Canadienne des Brevets et d'Exploitation Limitée
275 Slater Street
Ottawa Ontario, K1A 0R3 / CA
Inventeur(s)01 / Archambault, Jean
207 Braebrook Street
Pointe Claire Quebec, H9R 1V6 / CA
02 / Volesky, Bohumil
471 Berkley Avenue
St. Laurent Quebec, J4P 3E7 / CA
03 / Kurz, Wolfgang G.W.
514 Copland Crescent
Saskatoon Saskatchewan, S7H 2Z5 / CA
[1988/46]
Mandataire(s)Lambert, Hugh Richmond, et al
D. YOUNG & CO., 21 New Fetter Lane
London EC4A 1DA / GB
[1988/46]
Numéro de la demande, date de dépôt88304077.605.05.1988
[1988/46]
Numéro de priorité, dateCA1987053731515.05.1987         Format original publié: CA 537315
[1988/46]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0291232
Date:17.11.1988
Langue:EN
[1988/46]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP19.09.1988
ClassificationIPC:C12N11/08, C12N11/12, C12N5/00, C12N5/02, C12M1/40, C12M3/00
[1988/46]
CPC:
C12N5/04 (EP)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1988/46]
TitreAllemand:Oberflächenimmobilisierung von Pflanzenzellen[1988/46]
Anglais:Surface immobilization of plant cells[1988/46]
Français:Immobilisation de cellules de plantes sur une surface[1988/46]
Dossier détruit :02.03.1998
Procédure dexamen09.05.1989Requête en examen déposée  [1989/29]
04.12.1990La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1991/25]
16.01.1991Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1991/25]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.05.199003   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheGB2180554  [ ];
 WO8605811  [ ];
 EP0197784  [ ]
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