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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0291298

EP0291298 - Dispositif de mesure [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  25.05.1995
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip25.05.1995Aucune opposition formée dans le délaipublié le 12.07.1995 [1995/28]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Jacobsen, Joseph Mary
2 Fr. Griffin Avenue
Galway / IE
[1988/46]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1988/46]
Mandataire(s)Gorman, Francis Fergus
F. F. Gorman & Co.
15 Clanwilliam Square
Dublin 2 / IE
[N/P]
Précédent [1994/29]Gorman, Francis Fergus
F. F. Gorman & Co. 54, Merrion Square
Dublin 2 / IE
Précédent [1988/46]SERJEANTS
25, The Crescent King Street
Leicester, LE1 6RX / GB
Numéro de la demande, date de dépôt88304275.611.05.1988
[1988/46]
Numéro de priorité, dateIE1987000123913.05.1987         Format original publié: IE 123987
[1988/46]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0291298
Date:17.11.1988
Langue:EN
[1988/46]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0291298
Date:20.07.1994
Langue:EN
[1994/29]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.08.1988
ClassificationIPC:A47C31/12, A47C7/46
[1988/46]
CPC:
A47C7/46 (EP,US); A47C31/126 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1988/46]
TitreAllemand:Messvorrichtung[1988/46]
Anglais:Measuring apparatus[1988/46]
Français:Dispositif de mesure[1988/46]
Procédure d'examen08.05.1989Requête en examen déposée  [1989/28]
11.12.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
11.06.1992Réponse à une notification de la division dexamen
17.09.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
19.01.1993Réponse à une notification de la division dexamen
03.03.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.06.1993Réponse à une notification de la division dexamen
03.08.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
19.01.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
25.01.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
13.04.1994Taxe de délivrance payée
13.04.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)21.04.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/28]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.04.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
11.05.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
20.05.1992Taxe annuelle Année du brevet 05
17.05.1993Taxe annuelle Année du brevet 06
13.04.1994Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]US2756809  (ERNST ENDRESEN);
 [X]US3112137  (DRENTH JOHN B);
 [A]DE2064419  ;
 [A]EP0141652  (CAMPBELL COLM)
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