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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0297791

EP0297791 - Dispositif de commande des fonctionnement des soupapes d'un moteur à combustion interne [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  04.11.1993
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip04.11.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 22.12.1993 [1993/51]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA
1-1, Aoyama 2-chome Minato-ku
Tokyo 107 / JP
[N/P]
Précédent [1989/01]Pour tous les Etats désignés
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA
1-1, Aoyama 2-chome
Minato-ku Tokyo 107 / JP
Inventeur(s)01 / Otobe, Yutaka
1-6-13, Tate
Shiki-shi Saitama / JP
02 / Kishi, Noriyuki
3-9-2, Azusawa
Itabashi-ku Tokyo / JP
[1989/01]
Mandataire(s)Piésold, Alexander James, et al
Dehns
St Bride's House
10 Salisbury Square
London EC4Y 8JD / GB
[N/P]
Précédent [1991/29]Piesold, Alexander J., et al
Frank B. Dehn & Co. Imperial House 15-19 Kingsway
London WC2B 6UZ / GB
Précédent [1989/01]Leale, Robin George
FRANK B. DEHN & CO. Imperial House 15-19 Kingsway
London WC2B 6UZ / GB
Numéro de la demande, date de dépôt88305769.724.06.1988
[1989/01]
Numéro de priorité, dateJP1987015849125.06.1987         Format original publié: JP 15849187
[1989/01]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0297791
Date:04.01.1989
Langue:EN
[1989/01]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0297791
Date:30.12.1992
Langue:EN
[1992/53]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.11.1988
ClassificationIPC:F01L31/22, F01L13/00, F01L1/26
[1989/01]
CPC:
F01L1/267 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1989/01]
TitreAllemand:Vorrichtung zur Steuerung des Ventilbetriebs in einer Brennkraftmaschine[1989/01]
Anglais:Valve operation control device for internal combustion engine[1989/01]
Français:Dispositif de commande des fonctionnement des soupapes d'un moteur à combustion interne[1989/01]
Procédure d'examen21.06.1989Requête en examen déposée  [1989/34]
23.03.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
02.10.1990Réponse à une notification de la division dexamen
17.01.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
30.08.1991Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}
08.11.1991Réponse à une notification de la division dexamen
12.02.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
26.06.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
24.09.1992Taxe de délivrance payée
24.09.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)01.10.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/51]
Requête en poursuite de la procédure de:08.11.1991Requête en poursuite de la procédure déposée
08.11.1991Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
04.12.1991Décision envoyée
Taxes payéesTaxe annuelle
23.05.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
21.05.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
18.05.1992Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US4535732  (NAKANO YOSHIKATSU [JP], et al);
 [A]EP0213759  (HONDA MOTOR CO LTD [JP]);
 [XP]EP0265281  (HONDA MOTOR CO LTD [JP])
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