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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0303376

EP0303376 - Pompe pour mixtures avec des matières vulnérables [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  03.07.1992
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip03.07.1992Retrait de la demandepublié le 26.08.1992 [1992/35]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
INNOVAC TECHNOLOGY INC.
11851 Dyke Road Richmond
British Columbia V7A 4X8 / CA
[N/P]
Précédent [1989/07]Pour tous les Etats désignés
INNOVAC TECHNOLOGY INC.
11851 Dyke Road
Richmond British Columbia V7A 4X8 / CA
Inventeur(s)01 / Breckner, Raymond Anthony
4695 Britannia Drive
Richmond British Columbia, V7E 6B2 / CA
[1989/07]
Mandataire(s)Heath, Derek James, et al
BROMHEAD & CO. 19 Buckingham Street
London WC2N 6EF / GB
[1989/07]
Numéro de la demande, date de dépôt88307032.829.07.1988
[1989/07]
Numéro de priorité, dateUS1987008250807.08.1987         Format original publié: US 82508
[1989/07]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0303376
Date:15.02.1989
Langue:EN
[1989/07]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0303376
Date:07.06.1989
Langue:EN
[1989/23]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP20.04.1989
ClassificationIPC:F04F1/02, E02B8/08
[1989/07]
CPC:
F04F1/02 (EP,US); A01K79/00 (EP)
Etats contractants désignésDE,   ES,   FR,   GB,   NL [1989/07]
TitreAllemand:Pumpe für Gemenge mit empfindlichem Material[1989/07]
Anglais:Frail material slurry pump[1989/07]
Français:Pompe pour mixtures avec des matières vulnérables[1989/07]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen20.10.1989Requête en examen déposée  [1989/52]
10.08.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
10.12.1990Réponse à une notification de la division dexamen
24.06.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
30.07.1991Réponse à une notification de la division dexamen
26.03.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
01.07.1992Demande retirée par le demandeur  [1992/35]
Taxes payéesTaxe annuelle
08.05.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
10.06.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheUS3007416  [ ] (CHILDS WILLIAM S);
 DE1131994  [ ] (MEGATOR PUMPS COMPRESSOR);
 US3583365  [ ] (HARDEN DARREL G);
 DD159661  [ ] (GLUECK BERND)
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