blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0305318

EP0305318 - Procédé de fabrication des canaux d'encre dans une tête d'impression pour une imprimante matricielle à jet d'encre [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  16.07.1991
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip16.07.1991Demande réputée retiréepublié le 04.09.1991 [1991/36]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Werner-von-Siemens-Str. 1
DE-80333 München / DE
[N/P]
Précédent [1989/09]Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Wittelsbacherplatz 2
D-80333 München / DE
Inventeur(s)01 / Dreinhoff, Karl-Heinz, Dipl.-Ing.
Alsterweg 55b
D-1000 Berlin 37 / DE
[1989/09]
Numéro de la demande, date de dépôt88730181.012.08.1988
[1989/09]
Numéro de priorité, dateDE1987372920628.08.1987         Format original publié: DE 3729206
[1989/09]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0305318
Date:01.03.1989
Langue:DE
[1989/09]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP15.12.1988
ClassificationIPC:B41J3/04, B05D7/22
[1989/09]
CPC:
B41J2/1637 (EP,US); B05D7/22 (EP,US); B41J2/1615 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1989/09]
TitreAllemand:Verfahren zum Ausbilden von Tintenkanälen in einem Schreibkopf für eine Tintenmosaikschreibeinrichtung[1989/09]
Anglais:Method for the manufacture of ink channels in a print head of an ink jet matrix printer[1989/09]
Français:Procédé de fabrication des canaux d'encre dans une tête d'impression pour une imprimante matricielle à jet d'encre[1989/09]
Dossier détruit :02.03.1998
Procédure dexamen27.06.1989Requête en examen déposée  [1989/34]
28.02.1991La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1991/36]
09.04.1991Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1991/36]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.08.199003   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]JP5571572  ;
 [Y]EP0145880  (NIXDORF COMPUTER AG [DE]);
 [A]US4248823  (BADER LEONHARD, et al)
 [Y]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, Band 4, Nr. 114 (M-26)[596], 15. August 1980, Seite 45M26; & JP-A-55 71 572 (RICOH K.K.) 29-05-1980, & JP5571572 A 00000000
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.