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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0390775

EP0390775 - MEULE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  11.11.1992
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip11.11.1992Demande réputée retiréepublié le 30.12.1992 [1992/53]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
OY PARTEK AB
21600 Parainen / FI
[N/P]
Précédent [1990/41]Pour tous les Etats désignés
OY PARTEK AB
SF-21600 Parainen / FI
Inventeur(s)01 / SUNDEN, Fred
Ernholm
SF-21660 Nagu / FI
02 / PALM, Carl-Olof
Uudenmaankatu 4 D 84
SF-20500 Turku / FI
03 / NURMI, Toivo
Puutarhakatu 24
SF-21600 Parainen / FI
04 / KEPPO, Martti
Torpparintie 9
SF-02180 Espoo / FI
[1990/41]
Mandataire(s)Geldard, David Guthrie, et al
URQUHART-DYKES AND LORD Tower House Merrion Way Leeds
West Yorkshire LS2 8PA / GB
[N/P]
Précédent [1990/41]Geldard, David Guthrie, et al
URQUHART-DYKES AND LORD Tower House Merrion Way
Leeds West Yorkshire LS2 8PA / GB
Numéro de la demande, date de dépôt88900370.315.12.1987
[1990/41]
WO1987FI00169
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO8905712
Date:29.06.1989
Langue:EN
[1989/14]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0390775
Date:10.10.1990
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 29.06.1989, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1990/41]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE29.06.1989
ClassificationIPC:B24D3/12
[1990/41]
CPC:
B24D18/0009 (EP); B24D3/12 (EP); B24D3/346 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1990/41]
TitreAllemand:SCHLEIFSTEIN[1990/41]
Anglais:A GRINDSTONE[1990/41]
Français:MEULE[1990/41]
Dossier détruit :12.06.1999
Entrée dans la phase régionale07.06.1990Taxe nationale de base payée 
07.06.1990Taxe(s) de désignation payée(s) 
07.06.1990Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen18.05.1989Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
07.06.1990Requête en examen déposée  [1990/41]
01.07.1992La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/53]
04.08.1992Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/53]
Taxes payéesTaxe annuelle
07.06.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
11.12.1990Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
02.01.199205   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[X]US4588443  (BACHE HANS H [DK])
 [A]  - C.A. Vol. 95 (1981):137231g
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