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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0386298

EP0386298 - Revêtements stabilisés aux ultraviolets [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  12.01.1993
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip15.08.2008Changement - demandeurpublié le 17.09.2008  [2008/38]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 River Road
Schenectady, NY 12345 / US
[N/P]
Précédent [2008/38]Pour tous les Etats désignés
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 River Road
Schenectady NY 12345 / US
Précédent [1990/37]Pour tous les Etats désignés
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 River Road
Schenectady New York 12305 / US
Inventeur(s)01 / Moore, James Eugene
901 Lower New Harmony Road
Mt. Vernon Indiana 47620 / US
02 / Factor, Arnold (NMN)
28 County Fair Lane
Scotia New York 12302 / US
03 / Miranda, Peter Martin
22 Woodruf Drive
Scotia New York 12302 / US
[1990/37]
Mandataire(s)Catherine, Alain
General Electric France Service de Propriété Industrielle 18, rue Horace Vernet
92136 Issy-Les-Moulineaux Cedex / FR
[N/P]
Précédent [1990/37]Catherine, Alain
General Electric France Service de Propriété Industrielle 18 Rue Horace Vernet
F-92136 Issy-Les-Moulineaux Cedex / FR
Numéro de la demande, date de dépôt89104234.310.03.1989
[1990/37]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0386298
Date:12.09.1990
Langue:EN
[1990/37]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP13.12.1989
ClassificationIPC:C09D133/04, C08K5/3475, C08J7/04
[1990/37]
CPC:
C08K5/3475 (EP,US); C08F20/18 (EP,US); C08J7/0427 (EP,US);
C08J7/043 (EP,US); C08J7/046 (EP,US); C09D4/00 (EP,US);
C08J2433/00 (EP,US); Y10T428/31507 (EP,US); Y10T428/31855 (EP,US) (-)
C-Set:
C09D4/00, C08F220/00 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1990/37]
TitreAllemand:UV-stabilisierte Beschichtungen[1990/37]
Anglais:Uv-stabilized coatings[1990/37]
Français:Revêtements stabilisés aux ultraviolets[1990/37]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen20.12.1990Requête en examen déposée  [1991/09]
15.04.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
05.09.1992La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1993/09]
02.10.1992Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1993/09]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.12.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
02.01.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]EP0057160  ;
 [A]US4556606  (OLSON DANIEL R [US]);
 [Y]EP0274595  (GEN ELECTRIC [US])
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