blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0336177

EP0336177 - Dispositif pour la réception, le stockage et le traitement ultérieur des produits d'impression [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  18.03.1993
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip20.06.2008Changement - demandeurpublié le 23.07.2008  [2008/30]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MAN Roland Druckmaschinen AG
Postfach 10 12 64
63012 Offenbach / DE
[2008/30]
Précédent [1989/41]Pour tous les Etats désignés
M.A.N.-ROLAND Druckmaschinen Aktiengesellschaft
Postfach 10 12 64
D-63012 Offenbach / DE
Inventeur(s)01 / Petersen, Godber
Zeppelinstrasse 22
D-8900 Augsburg 1 / DE
[1989/41]
Numéro de la demande, date de dépôt89104862.118.03.1989
[1989/41]
Numéro de priorité, dateDE1988381128702.04.1988         Format original publié: DE 3811287
[1989/41]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0336177
Date:11.10.1989
Langue:DE
[1989/41]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0336177
Date:13.05.1992
Langue:DE
[1992/20]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP02.08.1989
ClassificationIPC:B65G1/04
[1989/41]
CPC:
B65G1/04 (EP); B65H31/24 (EP); B65H39/00 (EP)
Etats contractants désignésCH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   SE [1989/41]
TitreAllemand:Vorrichtung zur Aufnahme, Speicherung und Weiterverarbeitung von Druckprodukten[1989/41]
Anglais:Device for picking up, storing and further handling printing products[1989/41]
Français:Dispositif pour la réception, le stockage et le traitement ultérieur des produits d'impression[1989/41]
Procédure d'examen27.09.1989Requête en examen déposée  [1989/47]
31.05.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.06.1991Réponse à une notification de la division dexamen
30.07.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
17.09.1991Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
26.10.1991Taxe de délivrance payée
26.10.1991Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)16.02.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/18]
Taxes payéesTaxe annuelle
18.02.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
15.02.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]AT365537B  (THEOBALD ADOLF [DE]);
 [A]DE2215252  (POST GUENTHER A);
 [A]DE3615880  (TRAPO STUMPF GMBH [DE]);
 [A]DD150183  (REUTER HANS KARL, et al);
 [A]DE2113202  (HOFFMANN GEB CHVALA MARIA);
 [A]US4191499  (FUTER RUDOLPH E [US])
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.