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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0350584

EP0350584 - Dispositif de rebobinage pour câbles [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  14.04.1992
Base de données mise à jour au 19.10.2024
Dernier événement   Tooltip14.04.1992Demande réputée retiréepublié le 03.06.1992 [1992/23]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Föckersperger, Walter
Pauluszell 5 1/3
D-8311 Wurmsham / DE
[1990/03]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1990/03]
Mandataire(s)Lamprecht, Helmut
Emmenhauser Strasse 3
86899 Landsberg / DE
[N/P]
Précédent [1990/03]Lamprecht, Helmut, Dipl.-Ing.
Emmenhauser Strasse 3
D-86899 Landsberg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt89108055.803.05.1989
[1990/03]
Numéro de priorité, dateDE1988381536205.05.1988         Format original publié: DE 3815362
[1990/03]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0350584
Date:17.01.1990
Langue:DE
[1990/03]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP08.11.1989
ClassificationIPC:B65H75/40
[1990/03]
CPC:
B65H49/325 (EP); B65H49/32 (EP); B65H54/42 (EP);
B65H2701/34 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1990/03]
TitreAllemand:Umspulvorrichtung für Kabel[1990/03]
Anglais:Rewind apparatus for cables[1990/03]
Français:Dispositif de rebobinage pour câbles[1990/03]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen24.09.1990Requête en examen déposée  [1990/49]
03.12.1991La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/23]
09.01.1992Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/23]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe règle 85ter CBE 1973
13.08.1990M01   Taxe payée le   24.09.1990
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.05.199103   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[A]DE3443756  ;
 [A]US4155518  ;
 [A]US3990650
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