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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0400169

EP0400169 - Elimination d'acides volatils de solutions aqueuses [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  25.06.1993
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip25.06.1993Demande réputée retiréepublié le 18.08.1993 [1993/33]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
QO CHEMICALs, INC.
P. O. Box 2200 West Lafayette
Indiana 49706 / US
[N/P]
Précédent [1990/49]Pour tous les Etats désignés
QO CHEMICALS, INC.
P. O. Box 2200
West Lafayette Indiana 49706 / US
Inventeur(s)01 / Van Horn, Wendell E.
8401 Highway 70
Arlington - Tennessee 38002 / US
[1990/49]
Mandataire(s)Kador & Partner Part mbB
Corneliusstraße 15
80469 München / DE
[N/P]
Précédent [1990/49]Kador & Partner
Corneliusstrasse 15
D-80469 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt89109737.030.05.1989
[1990/49]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0400169
Date:05.12.1990
Langue:EN
[1990/49]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP01.03.1990
ClassificationIPC:C07C51/44, B01D3/38, C02F1/04
[1990/49]
CPC:
B01D3/38 (EP,US); C07C51/42 (EP,US); C07C51/487 (EP,US);
Y10S203/06 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1990/49]
TitreAllemand:Entfernung von flüchtigen Säuren aus wässrigen Lösungen[1990/49]
Anglais:Removal of volatile acids from aqueous solutions[1990/49]
Français:Elimination d'acides volatils de solutions aqueuses[1990/49]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen29.01.1991Requête en examen déposée  [1991/13]
03.08.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
16.02.1993La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1993/33]
22.03.1993Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1993/33]
Taxes payéesTaxe annuelle
18.06.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
29.05.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
01.06.199103   M06   Taxe payée le   18.06.1991
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[X]US2444527  (POMEROY RICHARD D);
 [X]FR2351913  (SIDMAR [BE])
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