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EP0347872

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0347872

EP0347872 - Dispositif d'aération pour un réservoir d'huile fabriqué de préférence en matière plastique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 16.11.1991 Base de données mise à jour au 19.10.2024
Dernier événement Tooltip	16.11.1991	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 08.01.1992 [1992/02]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ARGO G.M.B.H. für Feinmechanik 76703 Kraichtal-Menzingen / DE
	[N/P]
Précédent [1989/52]	Pour tous les Etats désignés ARGO G.M.B.H. für Feinmechanik D-7527 Kraichtal-Menzingen / DE
Inventeur(s)	01 / Bernhard, Hermann Holbinsenstrasse 2 D-6921 Angelbachtal / DE
	[1989/52]
Mandataire(s)	Griessbach, Dieter HOEGER, STELLRECHT & PARTNER Patentanwälte Uhlandstrasse 14 c 70182 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1989/52]	Griessbach, Dieter, Dr. Höger, Stellrecht + Partner Uhlandstrasse 14 c D-70182 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89111272.4	21.06.1989
	[1989/52]
Numéro de priorité, date	DE19883821331	24.06.1988 Format original publié: DE 3821331
	[1989/52]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0347872
	Date:	27.12.1989
	Langue:	DE
	[1989/52]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0347872
	Date:	16.01.1991
	Langue:	DE
	[1991/03]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	18.10.1989
Classification	IPC:	F15B1/06, F15B21/04, B01D35/02, B01D36/00	[1989/52]
	CPC:	F15B1/26 (EP); B01D35/027 (EP); B01D35/0276 (EP); B01D36/001 (EP); F15B21/044 (EP)
Etats contractants désignés	FR, GB, IT, NL [1989/52]
Titre	Allemand:	Lüftungseinrichtung für einen vorzugsweise aus Kunststoff gefertigten Öltank	[1989/52]
	Anglais:	Ventilating device for an oil tank preferably made of plastics	[1989/52]
	Français:	Dispositif d'aération pour un réservoir d'huile fabriqué de préférence en matière plastique	[1989/52]
Procédure d'examen	26.02.1990	Requête en examen déposée [1990/17]
	29.06.1990	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	17.07.1990	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	17.10.1990	Taxe de délivrance payée
	17.10.1990	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	17.10.1991	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/02]
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]US3288289 (ROSANEN BORJE O);
		[AD]DE1941153 (ARGO FEINMECHANIK);
		[A]DE2235246 (ARGO FEINMECHANIK)

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