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EP0355317

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0355317

EP0355317 - Procédé et dispositif pour la purification d'air d'échappement d'un sécheur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 11.03.1992 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	11.03.1992	Retrait de la demande	publié le 29.04.1992 [1992/18]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Pfleiderer Industrie GmbH & Co. KG Ingolstädter Strasse 51 D-8430 Neumarkt / DE
	[N/P]
Précédent [1990/09]	Pour tous les Etats désignés PFLEIDERER INDUSTRIE GMBH & CO. KG Ingolstädter Strasse 51 D-8430 Neumarkt / DE
Inventeur(s)	01 / Vaget, Herbert Stefan Oberes Griesfeld 50 D-8170 Griesfeld 50 / DE
	[1990/09]
Mandataire(s)	Matschkur, Lindner, Blaumeier Postfach 11 91 09 90101 Nürnberg / DE
	[N/P]
Précédent [1990/09]	Matschkur, Götz, Lindner Patent- und Rechtsanwälte Postfach 11 91 09 D-90101 Nürnberg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89111554.5	24.06.1989
	[1990/09]
Numéro de priorité, date	DE19883822943	07.07.1988 Format original publié: DE 3822943
	DE19893919512	15.06.1989 Format original publié: DE 3919512
	[1990/09]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0355317
	Date:	28.02.1990
	Langue:	DE
	[1990/09]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0355317
	Date:	18.04.1990
	Langue:	DE
	[1990/16]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	26.02.1990
Classification	IPC:	B01D53/34	[1990/09]
	CPC:	B01D53/72 (EP); B01D5/003 (EP); B01D5/009 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, ES, FR, GB, GR, IT, LI, LU, NL, SE [1990/09]
Titre	Allemand:	Verfahren und Vorrichtung zum Reinigen von Trocknerabluft	[1990/09]
	Anglais:	Process and device for purifying waste air from a dryer	[1990/09]
	Français:	Procédé et dispositif pour la purification d'air d'échappement d'un sécheur	[1990/09]
Dossier détruit :	12.06.1999
Procédure d'examen	16.10.1990	Requête en examen déposée [1990/50]
	30.10.1991	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	10.03.1992	Demande retirée par le demandeur [1992/18]
Taxes payées	Taxe annuelle
	21.03.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]DE3628108 ;
		[A]FR2523280 ;
		[A]EP0038444 ;
		[A]EP0208156 ;
		[A]DE3304484

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