blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0348966

EP0348966 - Générateur d'impulsions de déclenchement de l'impulsion de synchronisation de couleur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  21.10.1993
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip21.10.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 08.12.1993 [1993/49]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Kabushiki Kaisha Toshiba
72, Horikawa-cho, Saiwai-ku Kawasaki-shi
Kanagawa-ken 210-8572 / JP
Pour tous les Etats désignés
TOSHIBA AUDIO VIDEO ENGINEERING CO., LTD.
3-3-9, Shinbashi Minato-ku
Tokyo / JP
[N/P]
Précédent [1990/01]Pour tous les Etats désignés
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
72, Horikawa-cho, Saiwai-ku
Kawasaki-shi, Kanagawa-ken 210, Tokyo / JP
Pour tous les Etats désignés
TOSHIBA AUDIO VIDEO ENGINEERING CO., LTD.
3-3-9, Shinbashi Minato-ku
Tokyo / JP
Inventeur(s)01 / Hagino, Hideyuki c/o Intellectual Property Div.
K.K. TOSHIBA 1-1 Shibaura 1-chome Minato-ku
Tokyo 105 / JP
02 / Okada, Teruo c/o Intellectual Property Div.
K.K. TOSHIBA 1-1 Shibaura 1-chome Minato-ku
Tokyo 105 / JP
[1990/01]
Mandataire(s)Lehn, Werner, et al
Hoffmann Eitle, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 81 04 20
81904 München / DE
[N/P]
Précédent [1990/01]Lehn, Werner, Dipl.-Ing., et al
Hoffmann, Eitle & Partner, Patentanwälte, Postfach 81 04 20
D-81904 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt89111828.329.06.1989
[1990/01]
Numéro de priorité, dateJP1988016134229.06.1988         Format original publié: JP 16134288
[1990/01]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0348966
Date:03.01.1990
Langue:EN
[1990/01]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0348966
Date:28.02.1990
Langue:EN
[1990/09]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0348966
Date:16.12.1992
Langue:EN
[1992/51]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP11.01.1990
ClassificationIPC:H04N9/455
[1990/01]
CPC:
H04N9/455 (EP,US); H03K3/02 (KR)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1990/01]
TitreAllemand:Burst-Torimpulserzeugungsschaltung[1990/01]
Anglais:Burst gate pulse generating circuit[1990/01]
Français:Générateur d'impulsions de déclenchement de l'impulsion de synchronisation de couleur[1990/01]
Procédure d'examen29.06.1989Requête en examen déposée  [1990/01]
03.03.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
22.06.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
15.09.1992Taxe de délivrance payée
15.09.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)17.09.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/49]
Taxes payéesTaxe annuelle
17.12.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
09.06.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US3949418  (SRIVASTAVA GOPAL KRISHNA);
 [A]GB2146199  (RCA CORP)
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.