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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0350966

EP0350966 - Décaleur multiple [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  17.08.2001
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip05.10.2005Changement: numéro du recours 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Kabushiki Kaisha Toshiba
72, Horikawa-cho, Saiwai-ku Kawasaki-shi
Kanagawa-ken 210-8572 / JP
[N/P]
Précédent [2000/42]Pour tous les Etats désignés
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
72, Horikawa-cho, Saiwai-ku
Kawasaki-shi, Kanagawa-ken 210-8572 / JP
Précédent [1995/34]Pour tous les Etats désignés
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
72, Horikawa-cho, Saiwai-ku
Kawasaki-shi, Kanagawa-ken 210, Tokyo / JP
Précédent [1990/03]Pour tous les Etats désignés
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
72, Horikawa-cho Saiwai-ku
Kawasaki-shi Kanagawa-ken Tokyo / JP
Inventeur(s)01 / Tokumaru, Takeji
1615-12, Nakata-cho Izumi-ku
Yokohama-shi Kanagawa-ken / JP
[1990/03]
Mandataire(s)Lehn, Werner, et al
Hoffmann Eitle, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 81 04 20
81904 München / DE
[N/P]
Précédent [1990/03]Lehn, Werner, Dipl.-Ing., et al
Hoffmann, Eitle & Partner, Patentanwälte, Postfach 81 04 20
D-81904 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt89113058.517.07.1989
[1990/03]
Numéro de priorité, dateJP1988017522215.07.1988         Format original publié: JP 17522288
[2000/47]
Précédent [1990/03]JP1988001752215.07.1988
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0350966
Date:17.01.1990
Langue:EN
[1990/03]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0350966
Date:14.08.1991
Langue:EN
[1991/33]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0350966
Date:18.10.2000
Langue:EN
[2000/42]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.06.1991
ClassificationIPC:G06F5/01
[1990/03]
CPC:
G06F5/015 (EP,US); H03K17/00 (KR)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1990/03]
TitreAllemand:Multipositionsverschieber[1990/03]
Anglais:Barrel shifter[1990/03]
Français:Décaleur multiple[1990/03]
Procédure d'examen17.07.1989Requête en examen déposée  [1990/03]
17.06.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
02.12.1994Réponse à une notification de la division dexamen
08.02.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
16.06.1995Réponse à une notification de la division dexamen
01.03.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
06.09.1996Réponse à une notification de la division dexamen
23.04.1997Date des procédures orales
14.05.1997Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant au font {1}
14.05.1997Procès-verbal des procédures orales envoyé
10.01.2000Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
14.01.2000Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
04.04.2000Taxe de délivrance payée
04.04.2000Taxe publication/d‘impression payée
Recours après examen14.07.1997Recours reçu No.  T1031/97
16.09.1997Mémoire exposant les motifs du recours remis
01.07.1999Résultat de la procédure de recours : renvoy pour délivrance
01.07.1999Date des procédures orales
05.07.1999Procès-verbal des procédures orales envoyé
Opposition(s)19.07.2001Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/40]
Taxes payéesTaxe annuelle
13.07.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
09.07.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
12.07.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
07.07.1994Taxe annuelle Année du brevet 06
11.07.1995Taxe annuelle Année du brevet 07
11.07.1996Taxe annuelle Année du brevet 08
14.07.1997Taxe annuelle Année du brevet 09
08.07.1998Taxe annuelle Année du brevet 10
13.07.1999Taxe annuelle Année du brevet 11
12.07.2000Taxe annuelle Année du brevet 12
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]EP0228948  (THOMSON CSF [FR])
 [A]  - PROCEEDINGS OF THE IEEE: ICCC 19080 October 1980, PORT CHESTER, NY, USA pages 1184 - 1187; BLOCK ET AL: 'Architecture for VLSI-circuits in digital signal processing '
ExamenGB2090447
 EP0130413
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