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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0354996

EP0354996 - Dispositif à fibres optiques pour mesurer des positions absolues [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 25.09.1993 Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement Tooltip	25.09.1993	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 18.11.1993 [1993/46]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés DORNIER GMBH Postfach 1420 88004 Friedrichshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1990/08]	Pour tous les Etats désignés DORNIER GMBH Postfach 1420 D-88004 Friedrichshafen / DE
Inventeur(s)	01 / Sontag, Heinz, Dr. Dipl.-Phys. Rebhalde 6 D-7990 Friedrichshafen / DE
	02 / Elias, Hartmut, Dipl.-Phys. Unterer Schützenrain 16 D-7758 Meersburg / DE
	03 / Ludwig, Wolfgang, Dr. Dipl.-Phys. Seeblickstrasse 8 CH-8274 Trägerwilen / CH
	04 / Fritsch, Walter, Dipl.-Ing. J.P.-Hebelstrasse 11 D-7778 Markdorf / DE
	05 / Eschner, Wolfgang, Dr. Dipl.-Phys. Baitenhauser Strasse 5 D-7758 Daisendorf / DE
	06 / Hundhausen, Rainer, Dr. Dipl.-Phys. Normannenweg 46 D-7997 Immenstaad / DE
	07 / Kratz, Harald, Dipl.-Ing. Untere Holunderstaffel 15 D-7992 Tettnang / DE
	[1990/08]
Mandataire(s)	Landsmann, Ralf Dornier GmbH LHG 88039 Friedrichshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1990/08]	Landsmann, Ralf, Dipl.-Ing. Dornier GmbH FNS 003 D-88039 Friedrichshafen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89113064.3	17.07.1989
	[1990/08]
Numéro de priorité, date	DE19883826067	30.07.1988 Format original publié: DE 3826067
	[1990/08]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0354996
	Date:	21.02.1990
	Langue:	DE
	[1990/08]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0354996
	Date:	14.03.1990
	Langue:	DE
	[1990/11]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0354996
	Date:	25.11.1992
	Langue:	DE
	[1992/48]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	22.01.1990
Classification	IPC:	G01B11/00, G01D5/26	[1990/08]
	CPC:	G01D5/268 (EP,US); G01B11/002 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB [1990/08]
Titre	Allemand:	Vorrichtung zur faseroptischen Messung von Absolutpositionen	[1990/08]
	Anglais:	Fibre-optical device to measure absolute positions	[1990/08]
	Français:	Dispositif à fibres optiques pour mesurer des positions absolues	[1990/08]
Procédure d'examen	19.04.1990	Requête en examen déposée [1990/24]
	04.03.1991	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	29.06.1991	Réponse à une notification de la division dexamen
	05.08.1991	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	25.10.1991	Réponse à une notification de la division dexamen
	03.12.1991	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	10.12.1991	Réponse à une notification de la division dexamen
	23.04.1992	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	25.05.1992	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	03.07.1992	Taxe de délivrance payée
	03.07.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	26.08.1993	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/46]
Taxes payées	Taxe annuelle
	16.10.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
	03.07.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.07.1991	03 M06 Taxe payée le 16.10.1991
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]JP58070346 ;
		[X]FR2194949 (SELCOM AB [SE]);
		[X]DE3511330 (SIEMENS AG [DE]);
		[X]DE3643842 (LEUZE ELECTRONIC GMBH & CO [DE])
		[X] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, Band 7, Nr. 164 (P-211)[1309], 19. Juli 1983; & JP-A-58 070 346 (ASAHI DOW K.K.) 26-04-1983, & JP58070346 A 00000000

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